2017-12-05Fourniture de travaux d'imprimerie (Hôpitaux civils de Colmar)
Le présent marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum annuels au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les quantités sont précisées dans l'annexe nº 1 à l'acte d'engagement et sont susceptibles de varier à la hausse comme à la baisse dans la limite de 10 %. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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2013-12-20Fourniture d'imprimés pour l'atelier Offset (Paris habitat – OPH)
La présente consultation a pour objet la fourniture d'imprimés pour l'atelier offset.
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations objet du marché.
Le présent contrat est un marché à bons de commande, au sens de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005,sans montant minimum, ni maximum. C'est un acord-cadre au sens européen.
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