Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur DECA France est mentionné
2016-07-19Nettoyage, entretien des locaux et espaces aquatiques (piscines) — année 2017 — renouvelable en 2018, 2019 et 2020 (Ville du Mans)
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2017 au 31.12.2017.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2020.
l'accord-cadre comporte un montant maximum annuel pour chacun des lots.
L'obligation de reprise du personnel s'appliquera aux marchés issus de cette consultation en application des dispositions de la convention collective nationale des entreprises de …
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2012-09-10Nettoyage, entretien des locaux et espaces aquatiques (piscines) année 2013 renouvelable en 2014, 2015 et 2016 (Ville du Mans)
Les présents marchés seront des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics français et des accords cadre avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18/ce. Il s'agit de marchés passés pour l'année 2013, renouvelable en 2014, 2015 et 2016, comportant un maximum annuel pour chacun des lots. L'obligation de reprise du personnel s'appliquera aux marchés issus de cette consultation en application des dispositions de la convention collective nationale des …
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