2016-06-21Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case (Conseil départemental du Cher)
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles
25-i.1°,67 à 68, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans
montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Il n'est pas prévu de décomposition en …
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