Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case
Conseil départemental du Cher
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles
25-i.1°,67 à 68, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans
montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot.
Compte tenu de la diminution du nombre de matériels, les montants annuels de commandes sont estimés à 20 000 euro(s) (H.T.).
Pas de possibilité d'avance.
Financement: ressources propores du Conseil Départemental du Cher.
Le délai de réception des offres était de 2016-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • cmg
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
- • Cher
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-21 | Avis de marché |
| 2016-10-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Numéro de référence: 16-0606
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Cher
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: +33 248278000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214625
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 20 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 90
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Des Pays De La Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2016/S 121-214625 (2016-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Numéro de référence: 16-0606
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles
25-i.1°,67 à 68, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans
montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot.
Compte tenu de la diminution du nombre de matériels, les montants annuels de commandes sont estimés à 20 000 euro(s) (H.T.).
Pas de possibilité d'avance.
Financement: ressources propores du Conseil Départemental du Cher.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Code CPV supplémentaire: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Cher
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS nº 30222
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges
Contact
Adresse Internet: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Courrier électronique: nathalie.parry@departement18.fr 📧
Téléphone: +33 248278000 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-21 📅
Date limite de soumission: 2016-07-22 📅
Date de publication: 2016-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 121-214625
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.departement18.fr/
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées:
— des prix du BPU (frais de transport) le cas échéant
— des prix publics du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais défini à l'acte d'engagement.
Obtention des documents sur demande écrite(courrier ou télécopie) ou par
téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées
mentionnées en entête du présent avis. Si les candidats souhaitent être
informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur
est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le
téléchargement ou de s'inscrire sur le site.
Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse
suivante: www.marchespublics.departement18.fr, par courrier avec avis
de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département
contre récépissé.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles
25-i.1°,67 à 68, 78 et 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans
montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot.
Compte tenu de la diminution du nombre de matériels, les montants annuels de commandes sont estimés à 20 000 euro(s) (H.T.).
Pas de possibilité d'avance.
Financement: ressources propores du Conseil Départemental du Cher.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 20 novembre 2016, si sa notification intervient au plus tard à cette date, sinon à compter de la date de notification si celle-ci a lieu après le 20 novembre 2016.il peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun
des cas des interdictions de soumissionner mentionnées à l'article 48 du
décret relatif aux marchés publics;
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager
le candidat;
Une lettre de candidature comportant l'habilitation du mandataire par ses
co-traitants si le candidat se présente sous la forme d'un groupement.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 90
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22180001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.departement18.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics.departement18.fr/
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées:
— des prix du BPU (frais de transport) le cas échéant
— des prix publics du ou des catalogues du fournisseur auxquels sera appliqué le rabais défini à l'acte d'engagement.
Obtention des documents sur demande écrite(courrier ou télécopie) ou par
téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées
mentionnées en entête du présent avis. Si les candidats souhaitent être
informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur
est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le
téléchargement ou de s'inscrire sur le site.
Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée à l'adresse
suivante: www.marchespublics.departement18.fr, par courrier avec avis
de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département
contre récépissé.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte Des Pays De La Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de région pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Source: OJS 2016/S 121-214625 (2016-06-21)
Avis d'attribution de marché (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS n° 30222
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362791
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214625
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Région Pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2016/S 201-362791 (2016-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels de marque Case.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1°,67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Aucune variante n'est autorisée et aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ou en lot.
Compte tenu de la diminution du nombre de matériels, les montants annuels de commandes sont estimés à 20 000 EUR (HT).
Pas de possibilité d'avance.
Financement: ressources propres du Conseil départemental du Cher.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 1 place Marcel Plaisant, CS n° 30222
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-14 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362791
Se réfère à l'avis: 2016/S 121-214625
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur: 5.10.2016.
Date de notification du marché: 10.10.2016.
Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1°,67 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum annuel, ni montant maximum annuel.
Compte tenu de la diminution du nombre de matériels, les montants annuels de commandes sont estimés à 20 000 EUR (HT).
Financement: ressources propres du Conseil départemental du Cher.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-01 📅
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur: 5.10.2016.
Date de notification du marché: 10.10.2016.
Le marché est conclu sans montant minimum ni maximum.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: Préfecture de Région Pays de la Loire, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2016/S 201-362791 (2016-10-14)
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