Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Chavigny espaces verts est mentionné
2022-01-14accords-Cadres de maintenance d'espaces verts (Commune de Douai)
accords cadres de prestations de services attribués en 7 lots séparés.
Ces prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande passé en application des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les présents accords-cadres avec minimum et maximum sont conclus chacun avec un seul titulaire (accord cadre mono attributaire). Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Il s'agit d'accord-cadre avec un minimum et un maximum annuels fixés en …
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