2017-08-18Acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux (Ville d'Asnières-sur-Seine)
Les stipulations du présent marché concernent l'acquisition de matériels sportifs pour les besoins des services municipaux de la Ville d'Asnières-sur-Seine. Il comprend l'achat de petits matériels et l'achat et la pose de gros équipements. Les petits matériels et autres accessoires concernent les sports collectifs ou individuels, intérieurs ou extérieurs. Ils sont aussi bien destinés à des sportifs confirmés, qu'à un public scolaire non initié ou au personnel d'encadrement des centres de vacances. Le …
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2017-05-09Acquisition de materiels sportifs (Ville de Villeurbanne)
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est sans montant minimum et maximum, mais les pièces administratives (Ccap et règlement de consultation) précisent le montant annuel des commandes réalisées sur les années précédentes …
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2012-07-11Acquisition de matériel sportif (Ville d'Avignon)
Acquisition de matériel sportif. L'accord-cadre au sens du droit communautaire est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an. Le marché est décomposé en 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Les montants mini/maxi indiqués correspondent à chaque période d'1 an.
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