Acquisition de matériel sportif

Ville d'Avignon

Acquisition de matériel sportif. L'accord-cadre au sens du droit communautaire est un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est passé pour une période d'1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an. Le marché est décomposé en 6 lots dont la description est donnée ci-dessous. Les montants mini/maxi indiqués correspondent à chaque période d'1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-11	Avis de marché
2013-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon- hôtel de ville - place de l'horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-11 📅
Date limite de soumission: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-223177
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courrier électronique à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4 En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0023. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du Code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Doura Setito Adresse: service des sports, 74 boulevard Jules Ferry 84000 Avignon, FRANCE, tél. +33 490163189, fax +33 490163128, courriel: doura.setito@mairie-avignon.com À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 5.11.2012. Des échantillons sont demandés pour le lot n° 3. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.

Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courrier électronique à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4

En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0023. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation.

Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du Code des marchés publics.

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Doura Setito Adresse: service des sports, 74 boulevard Jules Ferry 84000 Avignon, FRANCE, tél. +33 490163189, fax +33 490163128, courriel: doura.setito@mairie-avignon.com

À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 5.11.2012.

Des échantillons sont demandés pour le lot n° 3.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: matériel à destination des installations sportives
Brève description: Matériel à destination des installations sportives.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
70 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: matériel de gymnastique et de judo
Brève description: Matériel de gymnastique et de judo.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: matériel à destination des piscines municipales
Brève description: Matériel à destination des piscines municipales.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: matériel d'animation (réservé au service de l'enseignement)
Brève description: Matériel d'animation (réservé au service de l'enseignement).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
32 000 💰
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: matériel pédagogique spécifique
Brève description: Matériel pédagogique spécifique.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Description des options: Durée maximale de l'affaire: 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12S0023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent),

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,

— copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration,

— outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— mode de financement: financement sur le budget de la ville,

— mode de paiement: LE réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement,

— délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Commission technique (séance non publique).
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: direction commande publique - annexe de l'hôtel de ville - 1 rue Racine - 4°étage - bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon - annexe de l'hôtel de ville - 1 rue Racine - direction commande publique - bureau 408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: mairie d'Avignon - annexe de l'hôtel de ville - 1 rue Racine - direction commande publique - bureau 407/408
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0023
Informations complémentaires

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courrier électronique à ce même service), annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4

En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante: 12s0023. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation.

Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du Code des marchés publics.

Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: correspondant: Doura Setito Adresse: service des sports, 74 boulevard Jules Ferry 84000 Avignon, FRANCE, tél. +33 490163189, fax +33 490163128, courriel: doura.setito@mairie-avignon.com

À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 5.11.2012.

Des échantillons sont demandés pour le lot n° 3.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Dans environ 48 mois.
Source: OJS 2012/S 134-223177 (2012-07-11)

Avis d'attribution de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 676 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie d'Avignon - Hôtel de Ville - place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-075414
Se réfère à l'avis: 2012/S 134-223177
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Annonce no 473, B.O.A.M.P. 134 B du 13.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-15 📅
Nom: Erhard équipements sportifs
Adresse postale: 4 rue de l'Expansion
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-14 📅
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte, CS 30056
Commune postale: Marseille Cedex 13
Code postal: 13375

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-20 📅
Nom: La Maison de la Piscine
Adresse postale: ZI de Toctocau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610

4️⃣
Nom: Casal Sports
Adresse postale: Agence de Marseille ZI Saint Mitre, quartier d'Entreprises RN8
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

5️⃣
Adresse postale: Agence de Marseille, ZI Saint Mitre, quartier d'Entreprises RN8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2013/S 047-075414 (2013-03-05)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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