Acquisition de materiels sportifs

Ville de Villeurbanne

La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est sans montant minimum et maximum, mais les pièces administratives (Ccap et règlement de consultation) précisent le montant annuel des commandes réalisées sur les années précédentes pour chacun des lots.
Les montants annuels Ht des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum: euro(s) Ht/ montant maximum: euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2017-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-05-09 Avis de marché
2017-06-15 Informations complémentaires
2017-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 5818-5822
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le marché est sans montant minimum et maximum, mais les pièces administratives (Ccap et règlement de consultation) précisent le montant annuel des commandes réalisées sur les années précédentes pour chacun des lots. Les montants annuels Ht des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum: euro(s) Ht/ montant maximum: euro(s) (H.T.).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-05-09 📅
Date limite de soumission: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 090-176516
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr 1) Critères de sélection de la candidature: — moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations — qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est sans montant minimum et maximum, mais les pièces administratives (Ccap et règlement de consultation) précisent le montant annuel des commandes réalisées sur les années précédentes pour chacun des lots.
Les montants annuels Ht des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum: euro(s) Ht/ montant maximum: euro(s) (H.T.).
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Buts, cages et poteaux (pose et contrôle)
Numéro du lot: 1
Brève description: Le lot concerne l'achat de buts, cages et poteaux.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée initiale du marché est de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Filets
Numéro du lot: 2
Brève description: Le lot concerne l'achat de filets.
Intitulé du lot: Matériels de gymnastique et motricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Le lot concerne l'achat de matériels de gymnastique et motricité.
Intitulé du lot: Matériels sportifs divers y compris matériels pédagogiques scolaires (hors matériel spécifique escalade et escrime)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot concerne l'achat de matériels sportifs divers y compris matériels pédagogiques scolaires (hors matériel spécifique escalade et escrime).
Intitulé du lot: Vélos, maintenance et pièces détachées de vélos, tricycles, draisiennes pour les 2 à 6 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot concerne l'achat de vélos, maintenance et pièces détachées de vélos, tricycles, draisiennes pour les 2 à 6 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune 69100 — Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit la Lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, datée et signée.
Situation économique et financière:
Le candidat (établie en France ou à l'étranger) fournit la déclaration de candidature (imprimé Dc2 ou modèle ville de Villeurbanne) dûment remplie, datée et signée.
Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations minimales mentionnées à l'article Ii Paragraphe Ib et Ic du modèle Dc2 de la Ville de Villeurbanne.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret relatif aux marchés publics.
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Capacité technique et professionnelle:
Pour chaque lot: le candidat doit fournir des références se rapportant à des fournitures analogues exécutées au cours des trois dernières années.
Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans le tableau de la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne:
— montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence
— descriptif de la fourniture livrée
— date
— destinataire (public ou privé)
les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Capacité structurelle et logistique (y compris délai de livraison)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeurbanne: Melle Cohen Jessica
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Téléphone: +33 472658098 📞
Courrier électronique: jessica.cohen@mairie-villeurbanne.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Villeurbanne: Direction de la Commande Publique (Mairie-Annexe 7ème étage)
Adresse postale: 52 rue Racine (pour remise en main propre, service de messagerie)

Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
1) Critères de sélection de la candidature:
— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 090-176516 (2017-05-09)
Informations complémentaires (2017-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est sans montant minimum et maximum, mais les pièces administratives (CCAP et règlement de consultation) précisent le montant annuel des commandes réalisées sur les années précédentes pour chacun des lots. Les montants annuels HT des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: Montant minimum: EUR HT/ montant maximum: EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-15 📅
Date limite de soumission: 2017-07-05 📅
Date de publication: 2017-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 116-233375
Se réfère à l'avis: 2017/S 090-176516
Numéro JO-S: 116

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le marché est sans montant minimum et maximum, mais les pièces administratives (CCAP et règlement de consultation) précisent le montant annuel des commandes réalisées sur les années précédentes pour chacun des lots.
Les montants annuels HT des commandes passées par la Ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
Montant minimum: EUR HT/ montant maximum: EUR HT.
Source: OJS 2017/S 116-233375 (2017-06-15)
Avis d'attribution de marché (2017-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est un appel d'offres ouvert selon les articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est sans montant minimum et maximum, mais les pièces administratives (CCAP et règlement de consultation) précisent le montant annuel des commandes réalisées sur les années précédentes pour chacun des lots. Les montants annuels HT des commandes passées par la ville de Villeurbanne sont susceptibles de varier dans les limites suivantes: montant minimum: EUR HT/montant maximum: EUR HT.
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Valeur totale du marché: 235 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-07 📅
Date de publication: 2017-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 238-493772
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le montant a été passé sans montant maximum et minimum. Ainsi, la valeur totale indiquée correspond aux consommations estimatives annuelles (entre 2014 et 2016) sur les lots 2,3 et 5 pour la durée totale du marché, soit 235 000 EUR TTC. Le montant du titulaire correspond à son offre financière sur la base des besoins identifiés dans le BPU.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ce lot sera déclaré sans suite, merci de ne pas déposer de pli
Lot sera déclaré sans suite, merci de ne pas déposer de pli
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune 69100 Villeurbanne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-14 📅
2017-08-10 📅
2017-08-09 📅
Source: OJS 2017/S 238-493772 (2017-12-07)
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