Fournisseur: Camoin-Perez associés

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Camoin-Perez associés est mentionné

2018-06-06   Mission de commissariat aux comptes (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord cadre à attributaire unique à émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 dudit décret. Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2019 et se terminera à l'expiration d'un délai ferme de 6 ans. Volume de la commande: Minimum: Le montant minimum du marché est constitué par le … Voir la passation de marché »
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2013-02-25   mission de commissariat aux comptes pour l'acm-oph de la communauté d'agglomération de Montpellier (ACM OPH de la CA de Montpellier)
la présente consultation est passée en application de l'article 3-ii de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande Voir la passation de marché »
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