Fournisseur: Cadre et cité mandataire du groupement conjoint avec P.Zavoli et ID de Ville

Un marché public archivé

Cadre et cité mandataire du groupement conjoint avec P.Zavoli et ID de Ville est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'urbanisme et d'architecture paysagère et services d'urbanisme.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cadre et cité mandataire du groupement conjoint avec P.Zavoli et ID de Ville est mentionné

2015-06-05 No15m074ao — ald/Nv — élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) Toulouse métropole (Communauté urbaine Toulouse metropole)
No15m074ao — ald/Nv — élaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPI) Toulouse Métropole. Toulouse Métropole, compétente en matière de plan local d'urbanisme (PLu) est aujourd'hui compétente pour élaborer un règlement local de publicité (RLP). En outre, le Décret du 22.9.2014 portant création de la Métropole dénommée " Toulouse Métropole " a précisé en son article 4 que Toulouse Métropole exerçait, au titre de ses compétences, l'harmonisation des règlements de publicité. La préservation … Voir la passation de marché »
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