Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur autocar chabannes est mentionné
2023-04-27prestations de courses regulieres de transport (Annonay Rhône Agglo)
la présente consultation concerne les prestations de courses régulières de transport (transports scolaires), lancée par un groupement de commandes permanent en date du 17 décembre 2020, représenté par Annonay Rhône Agglo en sa qualité de coordonnateur, son Centre Intercommunal d'action Sociale (Cias), la Ville d'annonay et son Centre Communal d'action Sociale (Ccas).
Il s'agit d'un accord-cadre avec maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de …
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