2019-11-25   19serv26 — accord-cadre de prestations de nettoiement des plages du territoire métropolitain du Pradet (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
La présente consultation concerne les prestations de nettoiement des plages du territoire métropolitain du Pradet. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission … Voir la passation de marché »
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2019-10-01   19serv21 — accord-cadre a bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
Accord-cadre a bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la valette du Var. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il … Voir la passation de marché »
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