19serv21 — accord-cadre a bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la valette du Var
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Accord-cadre a bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la valette du Var.
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
- • Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-01 | Avis de marché |
| 2019-10-25 | Informations complémentaires |
| 2020-01-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2020-04-02 | Informations complémentaires |
| 2020-04-23 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 19serv21
Brève description:
“Accord-cadre a bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la valette du Var.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466634
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Source: OJS 2019/S 192-466634 (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Numéro de référence: 19serv21
Brève description:
“Accord-cadre a bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la valette du Var.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Code CPV supplémentaire: Services de désherbage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de la Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-466634
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Source: OJS 2019/S 192-466634 (2019-10-01)
Informations complémentaires (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la valette du Var. La procédure de...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-511613
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466634
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2019/S 209-511613 (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la valette du Var. La procédure de...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 209-511613
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-466634
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2019/S 209-511613 (2019-10-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la Valette du Var. La procédure de...”
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Valeur totale du marché: 1 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034179
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“Valeur estimée: 1 980 000 EUR HT toutes périodes confondues. Durée: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 10.1.2020, montant annuel de:...”
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Source: OJS 2020/S 016-034179 (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la Valette du Var. La procédure de...”
Valeur totale du marché: 1 980 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-034179
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
“Valeur estimée: 1 980 000 EUR HT toutes périodes confondues. Durée: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 10.1.2020, montant annuel de:...”
Source: OJS 2020/S 016-034179 (2020-01-16)
Informations complémentaires (2020-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“19serv21 — Accord-cadre à bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la Valette-du-Var.”
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-02 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164983
Se réfère à l'avis: 2020/S 016-034179
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
“Avis attribution rectificatif à l'annonce BOAMP 20-6887 parue le 22.1.2020.”
Source: OJS 2020/S 069-164983 (2020-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“19serv21 — Accord-cadre à bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la Valette-du-Var.”
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-02 📅
Date de publication: 2020-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 069-164983
Se réfère à l'avis: 2020/S 016-034179
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
“Avis attribution rectificatif à l'annonce BOAMP 20-6887 parue le 22.1.2020.”
Source: OJS 2020/S 069-164983 (2020-04-02)
Informations complémentaires (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“19serv21 — accord-cadre à bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la Valette du Var.”
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-197269
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Avis rectificatif à l'annonce JO série S: 2020/S 016-034179 du 23.1.2020 publié au JOUE et 20-6887 du 22.1.2020 au BOAMP.”
Source: OJS 2020/S 083-197269 (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“19serv21 — accord-cadre à bons de commande pour le nettoiement des espaces publics, des secteurs ZAE et voiries métropolitaines de la Valette du Var.”
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 083-197269
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
“Avis rectificatif à l'annonce JO série S: 2020/S 016-034179 du 23.1.2020 publié au JOUE et 20-6887 du 22.1.2020 au BOAMP.”
Source: OJS 2020/S 083-197269 (2020-04-23)
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