2013-11-19   accord-cadre général pour la réalisation des opérations de mise en accessibilité conduites par le SMTC... (SMTC Artois-Gohelle)
accord-cadre général pour la réalisation des opérations de mise en accessibilité conduites par le SMTC Artois-Gohelle sur son périmètre de transport urbain. La consultation vise la mise en oeuvre d'un accord-cadre selon les dispositions de l'article 169 du Code des marchés publics (partie applicable aux entités adjudicatrices) pour la réalisation de prestations d'étude et de travaux dans le cadre du programme de mise en accessibilité du SMTC Artois-Gohelle. Ainsi l'accord-cadre porte à la fois sur des … Voir la passation de marché »
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