2018-03-05Prestations de parachutage et de largage au profit de DGA TA (Minarm/DGA/DO/S2A)
Prestations de parachutage et de largage au profit de DGA TA. Accord-cadre décomposé en 5 lots. Le présent projet d'accord-cadre est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I-2, 64 à 66 du décret nº 2016-361. En application des articles 70 à 72 du décret nº 2016-361, il s'agit d'un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commandes. La présente publication concerne uniquement …
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