2023-04-07Accord-cadre à Bdc relatif à l'installation, la location, l'entretien de portes, fenêtres et panneaux de protection... (Partenord Habitat)
Le présent marché est un accord cadre à bon de commande relatif l'installation, la location et l'entretien de porte, fenêtre, panneaux de protection anti-intrusion sur les ouvertures des logements inoccupé de Partenord Habitat.
l'accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique du 1er Avril 2019. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 500 000,00 EUR HT .
la durée de l'accord cadre est de 12 mois à compter de sa notification et est reconductible …
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2015-02-05Marché à bons de commande relatif à l'installation, la location et l'entretien de portes, fenêtres et panneaux de... (Partenord Habitat)
Marché à bons de commande relatif à l'installation, la location et l'entretien de portes, fenêtres et panneaux de protection anti-intrusion sur les ouvertures des logements inoccupés de l'ensemble du patrimoine de Partenord Habitat.
Le marché est conclu en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Le marché est un marché public à bons de commande, au sens du droit français (article …
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2012-01-19Marchés à bons de commande relatif à la location et à l'entretien de portes, fenêtres et panneaux de protection... (Partenord Habitat)
La consultation concerne la location et l'entretien de portes, fenêtres et panneaux de protection anti-intrusion sur les ouvertures des logements inoccupés de Partenord habitat.
Le marché est un marché à bons de commandes au sens du droit français(article 77 du code des marchés publics).
Le marché est passé sur prix unitaires révisables.
La prestation fait l'objet d'un lot unique sans montant minimum et sans montant maximum.
Le marché est passé pour une durée de 36 mois à compter de sa date de …
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2011-12-16Fourniture de 18 structures OIS (Outer Intercoil Structure) en acier inoxydable et un jeu de plaques de liaison... (CEA/Saclay)
Le présent marché est composé d'une tranche ferme ayant pour objet la fourniture de 18 structures OIS (Outer Intercoil Structure) et de ses éléments associés, en acier inoxydable, destinés au Tokamak Jt-60sa en cours de construction au Japon. Ces 18 éléments permettront de reprendre les efforts hors du plan exercés sur les bobines supraconductrices de champ magnétique toroidal TF (Toroidal Field), et produits par l'intéraction de leur champ propre et du champ magnétique poloïdal produit par les bobines …
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