2019-05-24Approvisionnement de piles et accumulateurs de marque SAFT ou équivalents pour les unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur «l'approvisionnement de piles et accumulateurs de marque SAFT ou équivalents pour les unités de la marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, L. 2325-1º et R. 2361-2 à R. 2361-6 et R. 2362-8 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BEA
2019-05-16M19t20027: fourniture de matériels de robinetterie divers et accessoires associés (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à marchés subséquents portant sur la fourniture de matériels de rechanges du domaine de la robinetterie tels que vannes, soupapes, clapets, robinets, détendeurs, valves, raccords, coudes, tubes, tuyaux, colliers, brides, manchons, flexibles et accessoires associés.
Ces rechanges sont typiquement identifiés par un numéro de nomenclature OTAN.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions des articles …
Voir la passation de marché »
2019-02-22M19t20057: fourniture de gaz industriels, hors fréon, d'utilisation courante et non spécifiques (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à commandes en ligne, via un catalogue électronique, portant sur la «fourniture de gaz industriels, hors fréon, d'utilisation courante et non spécifiques», avec paiement par carte achats de niveau 3. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i.1, 61 à 63 du décret nº 2016-361. En application des dispositions de l'article 69 du décret nº 2016-361, …
Voir la passation de marché »
2019-01-21M18t20020 — fourniture de systèmes mobiles complets de production d'eaux destinés à la consommation humaine et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis est un appel à candidatures.
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre a pour objet la fourniture de systèmes mobiles complets de production d'eaux destinés à la consommation humaine et prestations associées pour les unités de la Marine nationale.
Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº …
Voir la passation de marché »
2019-01-21M19t20035: fourniture de petits matériels électroniques, d'utilisation courante et non spécifiques (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à commandes en ligne, via un catalogue électronique, portant sur la fourniture de petits matériels électroniques, non spécifiques, d'usage courant. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I.1º, 61 à 63 du décret nº 2016-361.
La livraison est effectuée sur tout le territoire métropolitain.
Voir la passation de marché »
2018-11-08Approvisionnement de fluides, de gaz et de prestations associées pour les besoins de la Marine nationale — 3 lots (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur «l'approvisionnement de fluides, de gaz et de prestations associées pour les besoins de la Marine nationale — 3 lots».
Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I.2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361.
— En application de l'article 84 du décret nº 2016-361, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Air LiquideGazechim
2018-08-27M18T21002: fourniture d'embarcations semi-rigides composite verre résine de longueur inférieure à 6 mètres et... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Il a pour objet la fourniture d'embarcations semi-rigides composite verre résine de longueur inférieure à 6 m et prestations associées.
Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 21-I-2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361 …
Voir la passation de marché »
2018-08-27M18T21004: fourniture d'embarcations semi-rigides en aluminium et prestations associées (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un appel à candidatures.
Accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre a pour objet la fourniture d'embarcations semi-rigides en aluminium et prestations associées.
Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 21 I 2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361 du …
Voir la passation de marché »
2017-11-28M17t20033 Fourniture de petits matériels électriques au profit des éléments de la force maritime (EFM) et des... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes, portant sur la « fourniture de petits matériels électriques », qui s'exécute sur la base d'un catalogue électronique, avec paiement selon le dispositif de la carte d'achats de niveau 3. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i.1°, 61 à 63 du décret nº 2016-361. La livraison sera effectuée sur tout le territoire …
Voir la passation de marché »
2017-11-24A17T20031 — fourniture de stations de contrôle de l'air de marque Honeywell ou équivalents (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un appel à candidatures pour un marché ordinaire.
Il s'inscrit dans une procédure d'appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21 I 1°, 61 à 63 du décret n° 2016-361.
Le présent marché a pour objet la fourniture de stations de contrôle de l'air équipant toutes les formations de la marine nationale aussi bien terrestres que navigantes. Celles-Ci sont destinées à réaliser des contrôles de viabilité et …
Voir la passation de marché »