2011-04-05Achat de matériels et d'équipements sportifs pour la Ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Aucune option ni …
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