Fabrication, fourniture et livraison d'embarcations pneumatiques et canoës Kayaks au profit des forces armées françaises

Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco

Fabrication, fourniture et livraison d'embarcations pneumatiques et canoës kayaks au profit des forces armées françaises.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nautiraid
• Ufast

Qui ?

• Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco

Qu'est-ce que c'est ?

• Canots pneumatiques › Canoës
• Canots semi-rigides › Embarcations pneumatiques

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-26	Avis de marché
2011-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Embarcations pneumatiques
Quantité ou étendue:

Lot no1: fabrication d'embarcation pneumatique semi-rigide pour activités subaquatiques et ses accessoires.Montant minimum: 20 000 EUR HT - 23 920 EUR TTC;Montant maximum: 120 000 EUR HT - 143 520 EUR TTC.Lot no2: fabrication d'embarcation pneumatique d'intervention des brigades de surveillance du littoral et ses accessoires.Montant minimum: 50 000 EUR HT - 59 800 EUR TTC;Montant maximum: 270 000 EUR HT - 322 920 EUR TTC.Lot no3: fabrication d'embarcation pneumatique semi rigide pour vedette côtière de surveillance maritime et ses accessoires.Montant minimum: 220 000 EUR HT - 263 120 EUR TTC;Montant maximum: 1 100 000 EUR HT - 1 315 600 EUR TTC.Lot no4: fabrication d'embarcation pneumatique semi rigide destinée au groupement des plongeurs.Montant minimum: 20 000 EUR HT - 23 920 EUR TTC;Montant maximum: 100 000 EUR HT - 119 600 EUR TTC.Lot no5: fabrication de Kayak bi places démontable pour fusilier marin et commando et ses accessoires.Montant minimum: 16 000 EUR HT - 19 136 EUR TTC;Montant maximum: 100 000 EUR HT - 119 600 EUR TTC.Lot no6: fabrication de kayak bi places d'entraînement pour fusilier marin.Montant minimum: 30 000 EUR HT - 35 880 EUR TTC;Montant maximum: 150 000 EUR HT - 179 400 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Embarcations pneumatiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 68
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494024311 📞
Fax: +33 494024309 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-09-05 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-168972
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place des marchés interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .dot) tableur Excel (.xls et .ods) les fichiers PDF et les fichiers compressés au format ZIP (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586 ou par téléphone au +33 422436589 ou au par mail "sertemarco.marches@wandoo.fr" ou à l'adresse suivante BCRM Toulon-Sertemarco-Marchés Publics-Bp68-83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle. Cependant chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier à l'adresse suivante indiquée ci-dessus. Les modalités de présentation et de transmission des plis sont détaillées dans le règlement de consultation. L'exécution du marché est fractionné sous forme de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics pour les lots 1 à 6. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication, fourniture et livraison d'embarcations pneumatiques et canoës kayaks au profit des forces armées françaises.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fabrication d'embarcation pneumatique semi-rigide pour activités subaquatiques et ses accessoires
Brève description:

Fabrication d'embarcation pneumatique semi-rigide pour activités subaquatiques et ses accessoires.

Quantité ou étendue: Montant minimum: 20 000 EUR HT - 23 920 EUR TTC;Montant maximum: 120 000 EUR HT- 143 520 EUR TTC.

Montant minimum: 20 000 EUR HT - 23 920 EUR TTC;

Montant maximum: 120 000 EUR HT- 143 520 EUR TTC.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication d'embarcation pneumatique d'intervention des brigades de surveillance du littoral et ses accessoires
Brève description:

Fabrication d'embarcation pneumatique d'intervention des brigades de surveillance du littoral et ses accessoires.

Quantité ou étendue: Montant minimum: 50 000 EUR HT - 59 800 EUR TTC;Montant maximum: 270 000 EUR HT - 322 920 EUR TTC.

Montant minimum: 50 000 EUR HT - 59 800 EUR TTC;

Montant maximum: 270 000 EUR HT - 322 920 EUR TTC.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fabrication d'embarcation pneumatique semi-rigide pour vedette côtière de surveillance maritime et ses accessoires
Brève description:

Fabrication d'embarcation pneumatique semi-rigide pour vedette côtière de surveillance maritime et ses accessoires.

Quantité ou étendue: Montant minimum: 220 000 EUR HT - 263 120 EUR TTC;Montant maximum: 1 100 000 EUR HT- 1 315 600 EUR TTC.

Montant minimum: 220 000 EUR HT - 263 120 EUR TTC;

Montant maximum: 1 100 000 EUR HT- 1 315 600 EUR TTC.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fabrication d'embarcation pneumatique semi-rigide destinée au groupement des plongeurs
Brève description:

Fabrication d'embarcation pneumatique semi-rigide destinée au groupement des plongeurs.

Quantité ou étendue: Montant minimum: 20 000 EUR HT - 23 920 EUR TTC;Montant maximum: 100 000 EUR HT- 119 600 EUR TTC.
Montant maximum: 100 000 EUR HT- 119 600 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fabrication de kayaks bi places démontable pour fusilier marin et commando et ses accessoires
Brève description:

Fabrication de kayaks bi places démontable pour fusilier marin et commando et ses accessoires.

Quantité ou étendue: Montant minimum: 16 000 EUR HT - 19 136 EUR TTC;Montant maximum: 100 000 EUR HT- 119 600 EUR TTC.
Montant minimum: 16 000 EUR HT - 19 136 EUR TTC;
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fabrication de Kayak bi places d'entraînement pour fusilier marin
Brève description: Fabrication de Kayak bi places d'entraînement pour fusilier marin.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 30 000 EUR HT - 35 880 EUR TTC;Montant maximum: 150 000 EUR HT- 179 400 EUR TTC.

Montant minimum: 30 000 EUR HT - 35 880 EUR TTC;

Montant maximum: 150 000 EUR HT- 179 400 EUR TTC.

Lot no1: fabrication d'embarcation pneumatique semi-rigide pour activités subaquatiques et ses accessoires.

Montant maximum: 120 000 EUR HT - 143 520 EUR TTC.

Lot no2: fabrication d'embarcation pneumatique d'intervention des brigades de surveillance du littoral et ses accessoires.

Lot no3: fabrication d'embarcation pneumatique semi rigide pour vedette côtière de surveillance maritime et ses accessoires.

Montant maximum: 1 100 000 EUR HT - 1 315 600 EUR TTC.

Lot no4: fabrication d'embarcation pneumatique semi rigide destinée au groupement des plongeurs.

Montant maximum: 100 000 EUR HT - 119 600 EUR TTC.

Lot no5: fabrication de Kayak bi places démontable pour fusilier marin et commando et ses accessoires.

Lot no6: fabrication de kayak bi places d'entraînement pour fusilier marin.

Montant maximum: 150 000 EUR HT - 179 400 EUR TTC.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SLM11010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France métropolitaine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1) ou équivalent,

— déclaration du candidat (imprimé DC2) ou les documents suivants:

— une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête,

— le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation),

— une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale.

Enfin, conformément aux dispositions des articles 46 et 53 du code des marchés publics, le (ou les) candidat(s) retenu(s) à l'issue de l'examen des offres devra (devront) transmettre au SLM/Sertemarco dans un délai de sept (7) jours oeuvrés, les certificats délivrés par les administrations compétentes et relatifs aux obligations fiscales et sociales (ou NOTI 1 et NOTI 2) ainsi qu'une attestation d'assurance. Si le (ou les) candidat(s) retenu(s) ne peuvent pas produire lesdits certificats ou attestations, leurs offres seront rejetées.

Situation économique et financière:

Capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour les sociétés crées depuis moins de trois ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.

Capacité technique et professionnelle:

Pièces demandées à l'appui des candidatures pour les capacités techniques et professionnelles, dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics:

— Présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pour tous les lots.

Le financement est assuré par des ressources budgétaires propres du ministère de la défense. Le régime des paiements (versement des avances, accomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est de 30 jours maximuM. le mode de règlement sera le virement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Si les entreprises se présentent groupées, le groupement doit être solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55 %)
2. Valeur technique (40 %)
3. Délais (5 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: M. le commissaire de 2ème classe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzYyODg= 🌏
Nom: SLM/Sertemarco
Commune postale: Toulon Cedex 9
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Nom: SLM/ Sertemarco

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SLM11010
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 103-168972 (2011-05-26)

Avis d'attribution de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 72
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383563
Se réfère à l'avis: 2011/S 103-168972
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Les lots no 1,2,4 et 6 sont déclarés infructueux. Annonce n° 545, BOAMP 107 B du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Ufast
Adresse postale: 149 bis avenue du Corniguel
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-02 📅
Nom: Nautiraid
Adresse postale: parc d'activité Pégase
Commune postale: Vaiges
Code postal: 53480
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2011/S 238-383563 (2011-12-08)

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