2017-07-13Fourniture de dispositifs médicaux implantables: orthopédie, traumatologie et ostéosynthèse (CHRU de Nancy)
Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour orthopédie, traumatologie et ostéosynthèse: Le marché public est établi sous forme d'accord-cadre sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité, en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret.
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2016-11-07Aoo 2016-257 orthèses et prothèses sur mesure (Centre hospitalier de Valenciennes)
Le présent marché a pour objet la fourniture d'orthèses et de prothèses sur mesure nécessaire au Centre hospitalier de Valenciennes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et est passé en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 120 000 EUR HT et un opérateur économique par lot. Les variantes ne …
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