Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse

CHU de Nantes

Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse — 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2016-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-05-17	Avis de marché
2016-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: AOO-16038
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie osseuse — 8 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2016_y92fbPBmvK 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-17 📅
Date limite de soumission: 2016-06-20 📅
Date de publication: 2016-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 097-173173
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: La fourniture est répartie en 8 lots selon le détail joint en annexe au CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 142 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Ce marché pourra éventuellement être reconduit de manière Tacite pour une durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire. Le marché ne pourra être reconduit au-delà de 1 fois. La durée maximale totale du marché public n'excèdera pas 48 mois (période(s) de reconduction éventuelle comprise(s)).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes — 44093 Nantes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. La lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou forme libre), dûment complétée par le candidat et par chacun des co-traitants en cas de groupement précisant notamment:

— l'objet de la candidature et le ou les lots concernés,

— la dénomination sociale du candidat, son adresse et ses coordonnées (téléphone, fax, courriel),

— si le candidat se présente seul ou en groupement, dans ce dernier cas préciser la forme du groupement, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire.

2. La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règles des articles L. 5512-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles; (formulaire DC2 ou format libre).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes — Hôpital Saint-Jacques — cellule des marchés public — bâtiment Providence
Adresse postale: 85 rue Saint-Jacques
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes — Hôpital Saint-Jacques — cellule des marchés — bâtiment Providence

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Janvier 2018.

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.achats-hopitaux.com

Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2016/S 097-173173 (2016-05-17)

Avis d'attribution de marché (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 524 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426301
Se réfère à l'avis: 2016/S 097-173173
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis. Pour chaque lot, il est conclu pour la période allant de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 1.3.2017, reconductible 1 fois 1 an. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire. Les lots 1-5 et 6 sont déclarés sans suite. Le nombre d'offres reçues mentionné dans la section V correspond au nombre total de plis reçus sur la consultation.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nantes, 44093 Nantes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût: Critères économiques
Pondération du coût: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-02 📅
2016-11-03 📅
2016-10-31 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2016/S 234-426301 (2016-12-01)

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