Fourniture de prothèses orthopédiques
Centre hospitalier de Calais
Fourniture de prothèses orthopédiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: Cellule marchés, boulevard des Justes, BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais
Contact
Courrier électronique: mc.feutry@ch-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-091647
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de prothèses orthopédiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité du dossier ou présentation du produit: 10 % /qualité intrinsèque du produit: 40 % /développement durable: 5 % /résultat des essais: 45 %) (70)
2. Coût (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquesmars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 055-091647 (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Calais
Adresse postale: Cellule marchés, boulevard des Justes, BP 339
Code postal: 62107
Commune postale: Calais
Contact
Courrier électronique: mc.feutry@ch-calais.fr 📧
Téléphone: +33 321463374 📞
Fax: +33 321463393 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date limite de soumission: 2016-04-25 📅
Date de publication: 2016-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-091647
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au 03 21 46 33 93 ou par mail mc.feutry@ch-calais.fr. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour tout renseignement, 03 21 46 33 74. Le candidat peut aussi télécharger le DCE sur le profil d'acheteur suivant: https://www.achatpublic.com. Il pourra également y déposer son offre s'il le souhaite.
Des échantillons sont à livrer au plus le tard le 25.4.2016. Les candidats auront la possibilité de présenter leur produits.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de prothèses orthopédiques.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc 1, DC 2, DC 3 (acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après), DC 6.
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Noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (état annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur la section d'exploitation du budget de l'établissement; paiement à 50 jours par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (qualité du dossier ou présentation du produit: 10 % /qualité intrinsèque du produit: 40 % /développement durable: 5 % /résultat des essais: 45 %) (70)
2. Coût (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le candidat peut demander le DCE par fax au 03 21 46 33 93 ou par mail mc.feutry@ch-calais.fr. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale. Pour tout renseignement, 03 21 46 33 74. Le candidat peut aussi télécharger le DCE sur le profil d'acheteur suivant: https://www.achatpublic.com. Il pourra également y déposer son offre s'il le souhaite.
Afficher plus
Des échantillons sont à livrer au plus le tard le 25.4.2016. Les candidats auront la possibilité de présenter leur produits.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquesmars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 055-091647 (2016-03-14)
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