Passation de marchés: Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
Un marché public actif
Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) a toujours été un acheteur de produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes, produits alimentaires divers et produits alimentaires et produits secs divers.
Récents marchés passés par Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
2026-09-24
Deadline 2026-11-04
Fourniture de denrées alimentaires destinées aux résidences pour personnes âgées du territoire (Terres de Montaigu, Centre intercommunal d'action sociale (CIAS))
TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. DUREE DU CONTRAT : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er janvier(ou si sa notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa notification) … Voir la passation de marché »
TYPE ET FORME DE CONTRATS: Chaque lot sera conclu sous la forme d'un accord-cadre avec maximum, en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique et donnera lieu à l'émission de bons de commande. DUREE DU CONTRAT : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 1 an, du 1er janvier(ou si sa notification intervient postérieurement à cette date, à compter de sa notification) … Voir la passation de marché »