2022-02-03contrat de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un immeuble d'une dizaine de logements en habitat participatif... (SPL Sonadev)
le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'oeuvre suivantes définies par le livre Iv de la partie 2 du code de la commande publique et précisées dans le Ccap :Missions Scenario/Esq, Apd, Pro-Dce, Act, Visa, Exe partiel - cadre Dpgf, Det, AorMissions complémentaire : OpcLa mission de maîtrise d'oeuvre intègre par ailleurs :- la préparation du dossier de demande de permis de construire- la réalisation des plans de vente des …
Voir la passation de marché »