Passation de marchés: SAEML Loiret Energie
Un marché public archivé
SAEML Loiret Energie a toujours été un acheteur de produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie, électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire et énergie solaire.
Récents marchés passés par SAEML Loiret Energie
2024-10-17
Marché Global de Performance incluant la conception, la réalisation et l'exploitation maintenance de productions... (SAEML Loiret Energie)
La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »