Marché Global de Performance incluant la conception, la réalisation et l'exploitation maintenance de productions photovoltaïques dans le Loiret (45)
SAEML Loiret Energie
La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Panneaux solaires › Modules solaires photovoltaïques
- • Construction d'équipements pour les loisirs › Ouvrages de protection contre le soleil
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture de panneaux solaires
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché Global de Performance incluant la conception, la réalisation et l'exploitation maintenance de productions photovoltaïques dans le Loiret (45)
Numéro de référence: SAEML_2024_02
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R....”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Solarisation en toiture / Installation d'ombrières photovoltaïques”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de protection contre le soleil 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Installation de petites centrales photovoltaïques au sol”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAEML Loiret Energie
Numéro d'enregistrement national: 82415
Adresse postale: 15 rue Eugene Vignat
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.vedere@loiret.fr 📧
Téléphone: 0238254444 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1545485 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1545485 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0C2B8012-0655-4DE0-4AE3DE025D372882
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf: Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-637486 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché Global de Performance incluant la conception, la réalisation et l'exploitation maintenance de productions photovoltaïques dans le Loiret (45)
Numéro de référence: SAEML_2024_02
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R....”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Solarisation en toiture / Installation d'ombrières photovoltaïques”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de protection contre le soleil 📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Installation de petites centrales photovoltaïques au sol”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAEML Loiret Energie
Numéro d'enregistrement national: 82415
Adresse postale: 15 rue Eugene Vignat
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.vedere@loiret.fr 📧
Téléphone: 0238254444 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1545485 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1545485 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 0C2B8012-0655-4DE0-4AE3DE025D372882
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf: Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-637486 (2024-10-17)
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