Passation de marchés: OPH Plaine Commune Habitat
(page 7)
2011-02-02Marché de nettoyage des parties communes et de la vitrerie des immeubles d'habitation de Plaine Commune Habitat... (OPH Plaine Commune Habitat)
Marché de nettoyage des parties communes et de la vitrerie des immeubles d'habitation de Plaine Commune Habitat gérés par l'agence Est. Le présent AAPC est relatif à un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics).
Le marché est unique. aucune option au sens du droit national n'est imposée.
Les candidats sont informés qu'ils sont tenus par les dispositions de l'article L1224-1 et L1224-2 du code du travail et de l'accord du 29.3.1990 (ancienne annexe 7 de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:TFN Propreté