Passation de marchés: Etablissement Public Territorial
2 marchés publics archivés
Etablissement Public Territorial a toujours été un acheteur de équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport, équipement de transport et pièces détachées divers et équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage.
Récents marchés passés par Etablissement Public Territorial
2024-07-17
TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA PHASE 2 DU NPNRU CENTRE-VILLE BASILIQUE DE SAINT-DENIS (Etablissement Public Territorial)
La procédure de passation du présent marché public est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique. S'agissant du lot 1, ce lot est conclu sous la forme de marché composite. Ce marché est dit composite dans la mesure où d'une part, le contrat est conclu, pour partie, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, et R2162-13 et R.2162-14 du Code de … Voir la passation de marché »
La procédure de passation du présent marché public est celle de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique. S'agissant du lot 1, ce lot est conclu sous la forme de marché composite. Ce marché est dit composite dans la mesure où d'une part, le contrat est conclu, pour partie, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, et R2162-13 et R.2162-14 du Code de … Voir la passation de marché »
2004-06-17
Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts (Etablissement Public Territorial)
Travaux d'extension du réseau d'assainissement. Voir la passation de marché »
Travaux d'extension du réseau d'assainissement. Voir la passation de marché »