2022-07-21prestation de gestion des abonnements à des titres de presse, revues et autres périodiques pour les médiathèques,... (EPT Plaine Commune)
prestation de gestion des abonnements à des titres de presse, revues et autres périodiques pour les médiathèques, bibliobus et la documentation - lots 1 et 2. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 al 1, R.2161-2 à R.2161-5 et l'article L.2124-2 du Code de la Commande Publique. Ce marché est un accord-cadre monoattributaire à bons de commande avec montants minimum et maximum, passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à …
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2022-06-27fouilles D'Archéologie préventive de la place jean-jaurès à saint-denis (EPT Plaine Commune)
la présente consultation porte sur la conclusion d?un marché composite relatif à des "Fouilles d?archéologie préventive de la place Jean-Jaurès à Saint-Denis " . Le marché est dit composite dans la mesure où il contient des prestations relevant à la fois du régime juridique des marchés publics classiques et des prestations relevant du régime juridique de l?accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ainsi, certaines prestations seront rémunérées d?une part, sur la base d?un forfait, la forme du …
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2022-06-17groupement de commande pour un marché d'assurances (EPT Plaine Commune)
assurance " Dommages aux biens et risques annexes " Assurance " Responsabilité et risques annexes " Assurance " Flotte automobile et risques annexes " Assurance " Risques statutaires du personnel " Assurance " Protection juridique des personnes physiques " Assurance " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique " Assurance " Assistance - rapatriement "
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2022-03-17travaux de signalisation horizontale (EPT Plaine Commune)
la présente consultation porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L 2125-1 et R 2125-1 du code de la commande publique. Les prestations portent sur la réalisation de travaux de signalisation horizontale
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2022-02-14travaux d'entretien, maintenance, aménagement de voirie et transport et recyclage de matériaux de voirie (EPT Plaine Commune)
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande relatif aux travaux d'entretien, maintenance, aménagement de voirie et transport et recyclage de matériaux de voirie conclu pour une durée ferme de 3 ans et décomposé comme suit : - lot no 1 : montant minimum de 10 000 000 euro(s) HT ; montant maximum de 40 000 000 euro(s) HT ; estimation annuelle : 7 500 000 euro(s) (T.T.C.) - lot no 2 : montant minimum de 3 000 000 euro(s) HT ; montant maximum de 15 000 000 euro(s) HT ; estimation annuelle : 3 000 000 …
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2021-12-07accord-Cadre multi- attributaire à marchés subséquents pour la conduite d'études urbaines et opérationnelles (EPT Plaine Commune)
accord-Cadre multi- attributaire à marchés subséquents pour la conduite d'études urbaines et opérationnelles. Le marché est lancé avec son premier marché subséquent dont les modalités sont renseignées dans un Acte d'engagement Simplifié. Les candidats sont invités à formuler une offre pour l'accord-cadre et une offre pour le premier marché subséquent. Seuls les candidats qui seront titulaires de l'accord-cadre après l'analyse des offres verront leurs offres relatives aux marchés subséquents analysées. Le …
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2021-10-04réception, tri, transfert, évacuation et traitement des déchets non ménagers issus des déchèteries et de l'espace public (EPT Plaine Commune)
réception, tri, transfert, évacuation et traitement des déchets non ménagers issus des déchèteries et de l'espace public. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R.2124-1, R.2124-2 al 1, R.2161-2 à R.2161-5 et l'article L.2124-2 du code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le nombre …
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2021-07-13Maîtrise d'œuvre pour la conception d'un franchissement léger sur le canal Saint-Denis entre le quartier... (EPT Plaine Commune)
Dans le cadre des jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, de la mise en accessibilité du Stade de France et des aménagements du canal Saint-Denis, l'EPT Plaine Commune et la Solideo souhaitent réaliser un franchissement léger modes actifs et PMR entre la place du Cornillon, La Plaine Stade de France, et le mail de Montfort, quartier des Francs-Moisins/Bel Air. Ce projet s'inscrit dans le cadre de la convention d'objectif JOP canal qui a été signée entre Paris 2024, la Solideo et Plaine Commune en …
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2021-05-21Réalisation de la phase 2 de la révision du plan local de mobilités de l'Établissement public territorial Plaine Commune (EPT Plaine Commune)
Réalisation de la phase 2 de la révision du plan local de mobilités de l'Établissement public territorial Plaine Commune. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1, R. 2124-2 al. 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 et l'article L. 2124-2 du code de la commande publique. Les prestations définies au CCTP feront l'objet d'un prix global et forfaitaire. Les prestations mentionnées au bordereaux de prix unitaires feront l'objet de prestations à bons de commandes, notifiés par le …
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2021-04-302021-04-30 (EPT Plaine Commune)
Développement, hébergement, exploitation informatique et maintenance du site web des médiathèques de l'Établissement public territorial Plaine Commune — relance
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