2015-12-18Aot/loa pour la réalisation d'une résidence de logements étudiants sur le site du village universitaire no 4 de... (CROUS de Bordeaux)
Marché de travaux au sens de la directive 2004/18/ce emportant financement, conception et exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur, réalisés sous maîtrise d'ouvrage extérieure au pouvoir adjudicateur. Le code des marchés publics français n'est pas applicable à ce contrat, lequel est passé en la forme d'un ensemble contractuel indivisible comprenant, d'une part, une autorisation d'occupation temporaire (Aot) du domaine public …
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2014-09-18aot/loa pour la réalisation d'une résidence de logements étudiants sur le site du village universitaire no3 de Pessac (33600) (CROUS de Bordeaux)
Marché de travaux au sens de la directive 2004/18/ce emportant financement, conception et exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux besoins précisés par le pouvoir adjudicateur, réalisés sous maîtrise d'ouvrage extérieure au pouvoir adjudicateur. Le code des marchés publics français n'est pas applicable à ce contrat, lequel est passé en la forme d'un ensemble contractuel indivisible comprenant, d'une part, une autorisation d'occupation temporaire (Aot) du domaine public …
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