2018-03-09Travaux topographiques et fonciers (Conseil départemental de la Haute-Vienne)
Travaux topographiques et fonciers.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la …
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2016-10-04Fourniture d'objets promotionnels (Conseil départemental de la Haute-Vienne)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du Décret nº2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum conclu avec plusieurs titulaires (4 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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