2017-10-30Accord-cadre mono-attributaire de prestations intellectuelles de maîtrise d'oeuvre pour le projet urbain (Commune de Rousson)
Il sera confié au titulaire un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine portant sur la réalisation des études pré-opérationnelles architecturales, urbaines, paysagères, environnementales et techniques qui doivent permettre de porter le projet urbain du centre ville de Rousson. Les marchés conclus sur la base de l'accord-cadre seront désignés sous le terme marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents interviendra lors de la survenance des besoins et porteront sur des missions de maîtrise …
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