2017-06-08   Souscription et gestion des contrats d'assurance (Commune de Graveson)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: dommages aux biens, tous risques expositions, responsabilité civile, parc automobile, risques statutaires. Voir la passation de marché »
2015-10-19   Contrat de partenariat dans le domaine de la voirie et réseaux y afférents (Commune de Graveson)
Contrat de partenariat relatif au financement, à la réalisation et à l'entretien-maintenance de la voirie et des réseaux y afférents en application de l'ordonnance n° 2004-559 du 17.6.2004 (articles L. 1414-1 et suivants du code général des collectivités territoriales), sur une partie du territoire de la commune de Graveson. Mission à réaliser: réfection et entretien de la voirie (chaussées, trottoirs), ainsi que réfection de la signalisation horizontale, du mobilier urbain, des réseaux secs (génie … Voir la passation de marché »
2014-12-02   Contrat de partenariat dans le domaine de la voirie et réseaux y afférents (Commune de Graveson)
Contrat de partenariat relatif au financement, à la réalisation et à l'entretien-maintenance de la voirie et des réseaux y afférents en application de l'ordonnance n 2004-559 du 17.6.2004 (articles L. 1414-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales), sur une partie du territoire de la commune de Graveson. Mission à réaliser: réfection et entretien de la voirie (chaussées, trottoirs), ainsi que réfection de la signalisation horizontale, du mobilier urbain, des réseaux secs (génie civil) … Voir la passation de marché »
2013-08-26   Souscription et gestion des contrats d'assurance (Commune de Graveson)
Souscription et la gestion des contrats d'assurance couvrant les risques dommages aux biens, tous risques expositions, responsabilité civile, parc automobile, risques statutaires. Voir la passation de marché »