Passation de marchés: Commune de Bussang
Un marché public archivé
Commune de Bussang a toujours été un acheteur de services récréatifs, culturels et sportifs, services de divertissement et services de jeux et de paris.
Récents marchés passés par Commune de Bussang
2024-05-29
Renouvellement de la concession de service public relative à la gestion et l'exploitation du casino de Bussang (Commune de Bussang)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique, pour l'exploitation du casino municipal de Bussang. Valeur totale estimée : 20 000 000 euros sur 8 ans, 30 000 000 euros sur 12 ans Durée de la concession : 8 ans ou 12 ans Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat de concession de service public, soumise aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du CGCT et R. 1411-1 et suivants du CGCT, ainsi qu'à l'article L. 1121-3 et suivants de la troisième partie du code de la commande publique, pour l'exploitation du casino municipal de Bussang. Valeur totale estimée : 20 000 000 euros sur 8 ans, 30 000 000 euros sur 12 ans Durée de la concession : 8 ans ou 12 ans Voir la passation de marché »