Passation de marchés: Communauté de communes du Provinois

9 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Communauté de communes du Provinois

2022-04-11   fourniture et livraison de repas en liaison froide aux usagers sur les 39 communes de la Communauté de communes du Provinois (Communauté de communes du Provinois)
la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide aux usagers sur les 39 communes de la Communauté de communes du Provinois. Il s'agit d'un accord cadre d'une durée de un an renouvelable 3 fois. La procédure de consultation est la procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-1 et suivants du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2021-11-16   exploitation des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de traitement d'eau du centre... (Communauté de communes du Provinois)
le présent marché a pour objet de confier au Titulaire l'exploitation des installations de chauffage, ventilation, eau chaude sanitaire et de traitement d'eau du centre aquatique du Provinois Voir la passation de marché »
2021-04-29   Contrôle des dispositifs d'Assainissement non collectifs (ANC) sur le territoire de la Communauté de communes du Provinois (Communauté de communes du Provinois)
Le présent accord-cadre concerne la réalisation des contrôles des dispositifs du service public d'assainissement non collectif sur le territoire de la Communauté de communes du Provinois. L'accord-cadre sera conclu pour une durée de un an à compter du 3.9.2021. Il pourra être renouvelé trois fois un an. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Il est sans minimum et sans maximum. Voir la passation de marché »
2018-06-07   Fourniture et livraison de repas en liaison froide aux usagers (Communauté de communes du Provinois)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de repas en liaison froide aux usagers sur les 40 communes de la Communauté de communes du Provinois. Voir la passation de marché »
2018-04-19   Réalisation du schéma directeur en eau potable de la communauté de communes du Provinois (Communauté de communes du Provinois)
Prestations intellectuelles portant sur la réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable communautaire. Voir la passation de marché »
2017-08-08   Service de transport à la demande de la communauté de communes du Provinois, dénommé «B.A.LA.DE Proxi'Bus» (Communauté de communes du Provinois)
Le marché comprend, en plus de la tranche ferme (exploitation du service de transport à la demande du lundi au samedi à l'aide de 3 véhicules), 5 tranches optionnelles définies ci-dessous: Tranches optionnelles: Tranche optionnelle 1: mise en place d'un véhicule supplémentaire du lundi au samedi. Tranche optionnelle 2: mise en place d'un véhicule supplémentaire le mercredi après-midi. Tranche optionnelle 3: mise en place, à titre expérimental pendant 3 mois, d'un véhicule le dimanche, sur une … Voir la passation de marché »
2016-11-14   Contrôle des dispositifs du service public d'assainissement non collectif (Communauté de communes du Provinois)
Le présent marché concerne une prestation de services pour l'exécution du service public d'assainissement non collectif (SPANC). Voir la passation de marché »
2013-07-18   transport routier de voyageurs à la demande sur le territoire de la communauté de communes du Provinois (Communauté de communes du Provinois)
transport routier de voyageurs à la demande sur le territoire de la communauté de communes du Provinois. Le marché comprend 1 tranche ferme et 5 tranches conditionnelles. Tranche ferme: transport à la demande assuré du lundi au samedi avec 2 véhicules: — tranche conditionnelle 1: concerne la mise en place d'un véhicule supplémentaire du lundi au samedi, — tranche conditionnelle 2: concerne la mise en place d'un véhicule supplémentaire le mercredi, sur une demi-journée uniquement, — tranche conditionnelle … Voir la passation de marché »
2012-08-14   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif en domaine privé (Communauté de communes du Provinois)
La présente consultation concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif en domaine privé. Il s'agit d'un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Le marché qui sera passé à l'issue de la consultation, sera conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit, dans les mêmes termes, au maximum trois (3) fois, pour une même période, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, … Voir la passation de marché »