Récents marchés passés par com agglo grand gueret acr
2023-11-17diagnostic Du Systeme D'Assainissement Collectif Et Zonage Pluvial De La Ville De Gueret Pour Le Compte De La... (com agglo grand gueret acr)
cette étude concerne le réseau d'assainissement et d'eaux pluviales sur la commune de GuéretL'Opération a fait l'objet de deux consultations : la 1ère consultation déclarée sans suite le 6 juin 2023, la 2ème déclarée sans suite le 16 octobre 2023. Aussi, une nouvelle procédure d'appel d'offres ouverte est mise en oeuvre sur la base du dossier de consultation de la 2ème procédure avec pour modification du C.C.T.P. Elle est soumise aux disposi-tions du Code de la Commande Publique (2ème Partie - livre …
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2023-06-06diagnostic Du Systeme D'Assainissement Collectif Et Zonage Pluvial De La Ville De Gueret Pour Le Compte De La... (com agglo grand gueret acr)
cette étude concerne le réseau d'assainissement et d'eaux pluviales sur la commune de GuéretLa 1ère consultation ayant été déclarée sans suite le 6 juin 2023 pour cause d'infructuosité, une nouvelle procédure de passation est mise en oeuvre sur la base du dossier de consultation initial modifié sur la date de commencement de la prestation et passée dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouverte. Elle est soumise aux dispositions du Code de la Commande Publique (2ème Partie - livre I)
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