Passation de marchés: Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
Un marché public archivé
Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et élimination et traitement des ordures.
Récents marchés passés par Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
2020-07-30
Collecte en porte-à-porte et transport des ordures ménagères, des déchets assimilés et de la collecte sélective —... (Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay)
Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 1111-4, L. 2125-1 1º et L. 2124-1, et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 1111-4, L. 2125-1 1º et L. 2124-1, et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »