Collecte en porte-à-porte et transport des ordures ménagères, des déchets assimilés et de la collecte sélective — secteur Pays Beaunois et secteur de Nolay
Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 1111-4, L. 2125-1 1º et L. 2124-1, et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-30 | Avis de marché |
| 2020-08-19 | Informations complémentaires |
| 2020-12-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2020C34
Brève description:
“Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 1111-4, L....”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet — BP 40288
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
URL des documents: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=69920&orgAcronyme=q0o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-365466
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur https://www.ternum-bfc.fr — référence: 2020c34.”
Source: OJS 2020/S 149-365466 (2020-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures
Numéro de référence: 2020C34
Brève description:
“Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 1111-4, L....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
Adresse postale: 14 rue Philippe Trinquet — BP 40288
Code postal: 21208
Commune postale: Beaune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.beaunecoteetsud.com 🌏
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
URL des documents: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=69920&orgAcronyme=q0o 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-30 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-04 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 149-365466
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur le profil acheteur https://www.ternum-bfc.fr — référence: 2020c34.”
Source: OJS 2020/S 149-365466 (2020-07-30)
Informations complémentaires (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 1111-4, L....”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396974
Se réfère à l'avis: 2020/S 149-365466
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2020/S 163-396974 (2020-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 1111-4, L....”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@beaunecoteetsud.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-19 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 163-396974
Se réfère à l'avis: 2020/S 149-365466
Numéro JO-S: 163
Source: OJS 2020/S 163-396974 (2020-08-19)
Avis d'attribution de marché (2020-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 564763.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte et Sud — communauté Beaune-Chagny-Nolay
Contact
Courrier électronique: marche.public@beaunecoteetsud.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-641761
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
“La valeur totale finale du marché correspond à un montant de simulation. Le marché notifié le 8.12.2020 est consultable au service de la commande publique,...”
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Source: OJS 2020/S 255-641761 (2020-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 564763.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Beaune Côte et Sud — communauté Beaune-Chagny-Nolay
Contact
Courrier électronique: marche.public@beaunecoteetsud.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-641761
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
“La valeur totale finale du marché correspond à un montant de simulation. Le marché notifié le 8.12.2020 est consultable au service de la commande publique,...”
Source: OJS 2020/S 255-641761 (2020-12-28)
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