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Les marchés publics en France
Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
Passation de marchés: Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
Un marché public archivé
Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay a toujours été un acheteur de
services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
,
services liés aux déchets et aux ordures
et
élimination et traitement des ordures
.
Récents marchés passés par Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
2020-07-30
Collecte en porte-à-porte et transport des ordures ménagères, des déchets assimilés et de la collecte sélective —...
(
Beaune Côte et Sud — Communauté Beaune-Chagny-Nolay
)
Ce marché est passé en accord-cadre à bons de commande passé sous la forme d'un marché à procédure formalisée en application des articles L. 1111-4, L. 2125-1 1º et L. 2124-1, et des articles R. 2124-1 et R. 2124-2-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Fournisseurs mentionnés:
ECT Collecte
Recherches connexes
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Région:
France
Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne
Côte-d’Or
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées...
Services liés aux déchets et aux ordures
Élimination et traitement des ordures
Services de collecte des ordures
Services de collecte des ordures ménagères