voyages de la mémoire : organisation d'un voyage d'approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des enseignants maralpins - 2023a0365 - 2023a0365
voyages de la mémoire : organisation d'un voyage d'approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des enseignants maralpins - 2023a0365
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
Avis de marché (2023-09-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: compte Cg06-Degr-Desc auprès du BOAMP
Numéro d'enregistrement national: 22060001900016
Adresse postale:
“département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service...”
Adresse postale
département des Alpes-Maritimes, CADAM - direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - bâtiment Cheiron 4e étage, bureau 481 - 147 Bd du Mercantour - bP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“voyages de la mémoire : organisation d'un voyage d'approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des...”
Titre
voyages de la mémoire : organisation d'un voyage d'approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des enseignants maralpins - 2023a0365 - 2023a0365
voyages de la mémoire : organisation d'un voyage d'approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des enseignants maralpins - 2023a0365
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“sites historiques emblématiques de la seconde guerre mondiale en Pologne ; dans les villes de Varsovie, Lublin et Cracovie”
Description du marché:
“2023a0365 - aOO - voyages de la mémoire : organisation d'un voyage d'approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à...”
Description du marché
2023a0365 - aOO - voyages de la mémoire : organisation d'un voyage d'approfondissement des connaissances sur la seconde guerre mondiale en Pologne à destination des enseignants maralpins
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“accord-Cadre sans montant minimum avec maximum annuel de 45 000 eur ht, conclu pour une période de 12 mois. Se référer au règlement de la consultation”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“se référer au Règlement de la Consultation.Dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le...”
Liste et brève description des conditions
se référer au Règlement de la Consultation.Dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel où chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-27
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
“retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les...”
retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention "Copie de sauvegarde" envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdfa
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cs61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. - référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 188-585951 (2023-09-26)