valorisation des dechets verts
metropole d aix marseille provence
le marché a pour objet la valorisation des déchets verts du secteur d'aix, d'aubagne et de l'etoile sur une partie du secteur de la métropole Aix-Marseille- provence
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-11 | Avis de marché |
| 2024-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 73230193
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: le pharo 58 bd Charles Livon
Code postal: 13567
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507457&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-423668
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: valorisation des déchets verts zone Sud Est du Secteur d'aix
Numéro du lot: 1
Brève description: le présent marché a pour objet la valorisation des broyats déchets verts
Valeur estimée hors TVA: 4 375 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 61 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 3 575 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 4 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: le présent marché a pour objet la valorisation des broyats déchets
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: salon de provence
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2000548070017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 134-423668 (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 73230193
Brève description:
le marché a pour objet la valorisation des déchets verts du secteur d'aix, d'aubagne et de l'etoile sur une partie du secteur de la métropole Aix-Marseille- provence
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: le pharo 58 bd Charles Livon
Code postal: 13567
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507457&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-11 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-423668
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
le montant estimé du lot 1 s'élève à 4.375.000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (5 ans ferme) Le montant estimé de 14.250.000 euro(s) HT correspond au montant total estimé des quatre (4 ) lots sur la durée totale du marché (5 ans ferme)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: valorisation des déchets verts zone Sud Est du Secteur d'aix
Numéro du lot: 1
Brève description: le présent marché a pour objet la valorisation des broyats déchets verts
Valeur estimée hors TVA: 4 375 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 61 mois
Informations complémentaires:
le montant estimé du lot 1 s'élève à 4.375.000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (5 ans ferme) Le montant estimé de 14.250.000 euro(s) HT correspond au montant total estimé des quatre (4 ) lots sur la durée totale du marché (5 ans ferme)
Intitulé du lot: valorisation des déchets verts zone Sud-Ouest du secteur d'aix
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 3 575 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimé du lot 2 s'élève à 3.575.000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (5 ans ferme) Le montant estimé de 14.250.000 euro(s) HT correspond au montant total estimé des quatre (4) lots sur la durée totale du marché (5 ans ferme)
Intitulé du lot: valorisation des déchets verts zone Nord du secteur d'aix
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 4 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimé du lot 3 s'élève à 4.100.000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (5 ans ferme) Le montant estimé de 14.250.000 euro(s) HT correspond au montant total estimé des quatre (4) lots sur la durée totale du marché (5 ans ferme)
Intitulé du lot: valorisation des déchets verts du secteur d'aubagne et de l'etoile
Numéro du lot: 4
Brève description: le présent marché a pour objet la valorisation des broyats déchets
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimé du lot 4 s'élève à 2.200.000 euro(s) HT sur la durée totale du marché (5 ans ferme) Le montant estimé de 14.250.000 euro(s) HT correspond au montant total estimé des quatre (4) lots sur la durée totale du marché (5 ans ferme)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
zone Sud Est du Secteur d'aix de la Métropole Aix-Marseille-Provence
zone Sud-Ouest du secteur d'aix Métropole Aix-Marseille-Provence
zone Nord du secteur d'aix de la Métropole Ai-Marseille-Provence
secteur d'aubagne et de l'etoile de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)
Afficher plus
conformément au I.- de l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019, l'acheteur exige la production des renseignements et documents suivants :- liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.- documents aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle : l'arrêté d'exploitation de la filière de traitement
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: salon de provence
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2000548070017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Adresse Internet: http://Marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
les offres sont examinées en fonction des critères pondérés suivants :- prix : 70 %- valeur technique : 30 % * Sous-Critère A : Adéquation des moyens humains et matériels aux prestations objet du marché : 40% * Sous-Critère B : Pertinence des sites et modes de valorisation l'organisation proposées pour assurer les prestations objet du marché : 60 %Les notes de chacun des critères (lister les critères : prix et valeur technique) seront, par défaut, établies au centième.autres informations complémentaires : Dossier de consultation disponible via https://marchespublics.ampmetropole.fr. Le candidat retirant ce dossier doit fournir une adresse mail valide et consultée.Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation.Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R.2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifierque le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8 du Règlement de la consultation.Informations sur les recours : le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 134-423668 (2023-07-11)
Avis d'attribution de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des déchets verts
Numéro de référence:
Brève description: Valorisation des déchets verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 12 629 875 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché: Zone sud-Ouest du secteur d'Aix
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Description du marché: Zone Sud Est du secteur d'Aix
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Description du marché: Zone Nord d'Aix.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Description du marché: Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 bd Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl macagno
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl macagno
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarl macagno
Courrier électronique: macagno@macagno.fr 📧
Téléphone: 0442611072 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Valsud
Nom et adresse du contractant
Nom: Valsud
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Marseille
Point de contact: Valsud
Courrier électronique: be.darpa@veolia.com 📧
Téléphone: 0488445410 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement VALSUD / MAT'ILD
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement VALSUD / MAT'ILD
Code postal: 13396
Commune postale: Marseille
Point de contact: Gpt VALSUD / MAT'ILD
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Motifs d'exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Métropole Aix Marseille
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788812 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Téléphone: 0491134813 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 423668-2023
Source: OJS 2024/S 035-101122 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Valorisation des déchets verts
Numéro de référence:
73230193
Brève description: Valorisation des déchets verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 12 629 875 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
73230193
Description du marché: Zone sud-Ouest du secteur d'Aix
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Description du marché: Zone Sud Est du secteur d'Aix
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Description du marché: Zone Nord d'Aix.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Description du marché: Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Montants de l'ensemble des lots :
lot 1 : 3 842 075 ? H.T - VALSUD
lot 2 : 3 392 250 ? H.T - VALSUD / MAT'ILD
lot 3 : 3 656 550 ? H.T - MACAGNO
lot 4 : 1 739 000 ? H.T - VALSUD
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 bd Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
Z230786F00
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE MACAGNO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl macagno
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl macagno
Numéro d'enregistrement national:
34107736000012
Code postal: 84120
Commune postale: Pertuis
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarl macagno
Courrier électronique: macagno@macagno.fr 📧
Téléphone: 0442611072 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
OFFRE VALSUD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Valsud
Nom et adresse du contractant
Nom: Valsud
Numéro d'enregistrement national:
41029972100150
Commune postale: Marseille
Point de contact: Valsud
Courrier électronique: be.darpa@veolia.com 📧
Téléphone: 0488445410 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFRRE GPT VALSUD MAT'ILD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement VALSUD / MAT'ILD
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement VALSUD / MAT'ILD
Code postal: 13396
Commune postale: Marseille
Point de contact: Gpt VALSUD / MAT'ILD
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Motifs d'exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national:
2000548070017
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Métropole Aix Marseille
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788812 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171 300 056 00024
Téléphone: 0491134813 📞
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 423668-2023
Source: OJS 2024/S 035-101122 (2024-02-16)
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