val'Tram - réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse_Plateforme et Voie Ferrée Tramway

metropole d aix marseille provence

réalisation d'une Plateforme et Voie Ferrée Tramway dans le cadre de l'opération VALTRAM Réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Ouvrages ferroviaires › Ouvrages ferroviaires urbains › Travaux de construction de lignes de tramway

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-20	Avis de marché
2023-08-17	Informations complémentaires
2023-09-18	Informations complémentaires
2024-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes de tramway
Numéro de référence: 74230105
Brève description:

réalisation d'une Plateforme et Voie Ferrée Tramway dans le cadre de l'opération VALTRAM Réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507358&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-373187
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

période de préparation : 4 moisdélai d'exécution des travaux : 25 mois Délai d'exécution TOTAL : 29 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 22 500 000 EUR 💰
Brève description:

réalisation de la plateforme ferroviaire et la pose de la voie ferrée, sur les communes du secteur du Pays d'aubagne et de l'etoile, dans le cadre du projet d'extension du tramway " Val'Tram ", entre la gare d'aubagne et La Bouilladisse

Valeur estimée hors TVA: 22 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 29 mois
Informations complémentaires:

période de préparation : 4 moisdélai d'exécution des travaux : 25 mois Délai d'exécution TOTAL : 29 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: métropole Aix Marseille Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché.Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations.une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe).chiffre d'affaires annuel minimal exigé dans le secteur d'activité : 20 000 000,00 euro(s) HT de chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois dernières années

Capacité technique et professionnelle:

liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années. Les travaux les plus importants sont appuyés d'attestations de bonne exécution. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Certificat(S) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants, niveaux minimums exigés : FNTP 412 ou équivalent : Voies Ferrées - construction neuve - autres lignes du réseau national FNTP 414 ou équivalent : Voies Ferrées - construction neuve - réseau urbain FNTP 432 ou équivalent : Voies Ferrées - maintenance et entretien des voies - soudures FNTP 2321 ou équivalent : Ouvrages en terre, terrassements - travaux de terrassement courants - en milieu urbain FNTP 2322 ou équivalent : Ouvrages en terre, terrassements - travaux de terrassement courants - en milieu non urbain FNTP 2412 ou équivalent : Fondations spéciales - pieux forés et moulés dans le sol (profondeur inférieur ou égale 30 m) FNTP 3431 ou équivalent : Chaussées urbaines - revêtements en béton coulé en place - bétons sous circulation motorisée FNTP 347 ou équivalent : Chaussées urbaines - petits ouvrages divers en maçonnerie

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

il sera exigé une retenue de garantie au sens de l'article R. 2191-32 du code de la commande publique. La retenue de garantie est prélevée par fraction sur chacun des versements autres qu'une avance. La retenue de garantie est fixée à 5 % du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants conformément à l'article R. 2191-33 du code de la commande publique. La retenue de garantie peut être remplacée au gré du Titulaire par une garantie à première demande dans les conditions fixées par l'article R. 2393-36 du code de la commande publique

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le marché est financé par les ressources propres du budget annexe transports de la Métropole Aix Marseille-Provence et par des subventions éventuelles de l'etat, de la Région Sud et du Département des Bouches du Rhône

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

conformément à l'article R. 2142-19 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique ou dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Dans un souci d'optimisation de la concurrence, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de paiement sur compte individuel, une répartition de paiement entre chacun des membres doit obligatoirement être fournie en amont de toute demande de règlement

Conditions d'exécution du contrat:

la Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique. Le volume d'heures indiqué, qui devra être réservé à l'embauche d'une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion, constitue un minimum obligatoire : 2 000 heures. Les modalités sont précisées à l'article 4 du CCAP. Dans une volonté de protection de l'environnement, il est fait application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en prévoyant des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation et de la gestion du chantier spécifiques à l'opération
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence des solutions techniques proposées et de l'organisation temporelle de l'opération
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Performances des dispositions mises en oeuvre en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le marché débute à compter de la notification du marché et s'achèvera à la réception des travaux sans réserves, ou le cas échéant, à la levée de la dernière réserve. Le délai d'exécution des travaux est fixé à 29 mois dont 4 mois de période de préparation.---------------------------------------------------tout renseignement complémentaire sera communiqué par l'acheteur, 6 jours francs au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues par l'acheteur 10 jours francs avant cette date. Les demandes de renseignements devront être adressées par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur Internet à l'adresse suivante :https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée. Aucune demande par courrier électronique ne sera acceptée.---------------------------------------------------les candidats ont la faculté, s'ils le souhaitent et par leurs propres moyens, de visiter les sites concernés par le présent marché.La visite des installations existantes est facultative mais néanmoins fortement recommandée, dans un contexte de site en exploitation.Les candidats pourront visiter les installations suivantes : Installations existantes au Centre De Maintenance CdmToute demande de prise de rendez-vous devra être adressée uniquement par la voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation accessible sur internet à l'adresse suivante : https://marchespublics.ampmetropole.fr à la rubrique correspondant à la consultation référencée.------------------------------------------------paiement par virement administratif dans le délai global de 30 jours conformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Le délai court à compter de la réception de la facture sur le portail public de facturation Chorus Pro. Le défaut de paiement dans le délai prévu donne droit au versement d'intérêts moratoires au titulaire et au sous-traitant. Le taux applicable est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.------------------------------------------------avance : Option b / Taux de l'avance : 10 %Si le titulaire du marché ou son sous-traitant admis au paiement direct est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13, le taux minimal de l'avance est porté à 20 %

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un systèmed'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R 421-1 du Code de Justice Administrative).- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative).- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésédans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014," Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994)

Informations sur les délais d'introduction des recours

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable
Adresse postale: préfecture de région, Place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354000 📞
Adresse Internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Code postal: 13281
Source: OJS 2023/S 119-373187 (2023-06-20)

Informations complémentaires (2023-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 160-506705
Se réfère à l'avis: 2023/S 119-373187
Numéro JO-S: 160
Source: OJS 2023/S 160-506705 (2023-08-17)

Informations complémentaires (2023-09-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-18 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 183-572769
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2023/S 183-572769 (2023-09-18)

Avis d'attribution de marché (2024-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: VAL'TRAM - Réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse_MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Plateforme et Voie Ferrée Tramway
Numéro de référence: 74230105
Brève description:

VAL'TRAM - Réalisation d'une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse_MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Plateforme et Voie Ferrée Tramway

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de lignes de tramway 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 32 811 680 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 74230105
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : Pertinence de l'organisation et de la gestion du chantier spécifiques à l'opération : 30 % Sous-critère 2 : Pertinence des solutions techniques proposées et de l'organisation temporelle de l'opération : 70 %
Critère de qualité (pondération): 35
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z240064F00
Date de conclusion du contrat: 2024-02-09 📅
Identifiant de l’offre: NGE Genie Civil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nge genie civil sas
Nom et adresse du contractant
Nom: NGE GENIE CIVIL SAS (Co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 487 469 330 00012
Code postal: 13156
Commune postale: Tarascon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ngegcpaca@nge.fr 📧
Téléphone: 0442282900 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Identifiant de l’offre: OFFRE TSO CHELLES
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TSO CHELLES (Mandataire)
Nom et adresse du contractant
Nom: TSO CHELLES (Mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 747 252 120 00015
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Courrier électronique: det@tso.fr 📧
Téléphone: 0164727200 📞
Identifiant de l’offre: EGENIE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Egenie
Nom et adresse du contractant
Nom: EGENIE (co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 440 856 292 00022
Code postal: 81370
Commune postale: Saint sulpice
Courrier électronique: contact@egenie81.fr 📧
Téléphone: 0563419011 📞
Identifiant de l’offre: GUINTOLI SAS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Guintoli sas
Nom et adresse du contractant
Nom: GUINTOLI SAS (Co-traitant)
Numéro d'enregistrement national: 447 754 086 00018
Courrier électronique: etudes.aix@nge.fr 📧
Téléphone: 0190916000 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 200 054 807 00017
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788812 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca,
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 373187-2023
Source: OJS 2024/S 040-117366 (2024-02-23)

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