travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) des communes de Grenoble-Alpes Métropole regroupées en lots géographiques - 2 lots : Centre Nord et Centre Sud
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant Ht minimum pour la durée totale (2 lots périodes de reconductions comprises) : 3 200 000 Euro(S) (H.T.). Montant Ht maximum pour la durée totale (2 lots, périodes de reconductions comprises) : 24 000 000 Euro(S) (H.T.).Cette consultation fait suite à la consultation publiée le 19 octobre 2022 au Joue sous les références Jo/S S202 576003-2022-fr et déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique le 7 mars 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) des communes de Grenoble-Alpes Métropole regroupées en lots...”
Titre
travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) des communes de Grenoble-Alpes Métropole regroupées en lots géographiques - 2 lots : Centre Nord et Centre Sud
2023-Tx-Reg-0280
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Produits/services: Travaux de pose de conduites📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montant Ht minimum pour la durée totale (2 lots périodes de reconductions comprises) : 3 200 000 Euro(S) (H.T.). Montant Ht maximum pour la durée totale (2 lots, périodes de reconductions comprises) : 24 000 000 Euro(S) (H.T.).Cette consultation fait suite à la consultation publiée le 19 octobre 2022 au Joue sous les références Jo/S S202 576003-2022-fr et déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique le 7 mars 2023
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Valeur estimée hors TVA: EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 2 lots : modalités et précisions décrites à l'article 1.4 du...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 2 lots : modalités et précisions décrites à l'article 1.4 du Rc.Cependant, un même candidat pourra se voir attribuer un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Grenoble, Poisat, Saint-Martin-D'Hères” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de conduites📦
Produits/services supplémentaires: Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire de Grenoble-Alpes Métropole - regroupés en 2 secteurs géographiques centre nord et centre sud 38000 - grenoble”
Description du marché:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Grenoble, Poisat, Saint-Martin-D'Hères.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600...”
Description du marché
l'Ensemble du territoire communal des communes de Grenoble, Poisat, Saint-Martin-D'Hères.Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (sous-critères détaillés au Rc)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires: 1 an reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Bresson, Brié-Et-Angonnes, Claix, Echirolles, Eybens, Herbeys et le Pont-De-Claix” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Ensemble du territoire communal des communes de Bresson, Brié-Et-Angonnes, Claix, Echirolles, Eybens, Herbeys et le Pont-De-ClaixMontant Ht minimum du lot...”
Description du marché
l'Ensemble du territoire communal des communes de Bresson, Brié-Et-Angonnes, Claix, Echirolles, Eybens, Herbeys et le Pont-De-ClaixMontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 1 600 000,00 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique(sous-critères détaillés au Rc)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratfntp 5113 (ou équivalent) - construction de réseaux de canalisations d'eaux à écoulement sous pression sur réseaux d'eau potable et non potable établis en canalisations de Dn inf. Ou égal à 300mm Autres contraintes. Pression d'essai inférieure à 25barsfntp 5118 (ou équivalent) - etablis en canalisations de Dn inferieure ou égale à 300mm et contrainte urbaine. Pression d'essai inférieure à 25barsfntp 5144 (ou équivalent) - construction de réseaux d'eaux à écoulement à surface libre (eaux usées domestiques, industrielles ou pluviales) - contrainte urbaine. Profondeur de tranchée strictement inférieure ou égale à 3.50m en présence de nappe phréatiquefntp 5162 (ou équivalent) - pose de canalisations gravitaires de toutes sections Dn inférieure ou égale à 600mmfntp 5192 (ou équivalent) - construction de canalisations de refoulement d'eaux usées (en site urbanisé ou non urbanisé) Etablis en canalisations de comprises entre 100mm et 250 mm
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“les moyens minimaux humains et matériels exigés que le candidat doit obligatoirement disposer en propre sont les suivants :-1 conducteur de travaux...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
les moyens minimaux humains et matériels exigés que le candidat doit obligatoirement disposer en propre sont les suivants :-1 conducteur de travaux nommément désigné.-3 équipes de travaux réseaux humides. Chacune des équipes est composée au minimum de 4 personnes nommément désignées et Cv joint, qui sont salariées des entreprises co-traitantes ou de l'entreprise unique si elle se présente seule:o1 Chef de Chantier ou d'équipe salarié de l'entreprise avec habilitation Aipr encadrant,o1 " compagnon canalisateur " attesté par un Titre Professionnel canalisateurs ou Cqp (Certificat de Qualification Professionnelle) " compagnon canalisateur " ou équivalent,o1 poseur de canalisation ou aide compagnon canalisateur attesté par Cqp " poseur de canalisation " ou équivalento1 conducteur de pelle mécanique avec Caces.-2 compagnons avec habilitation amiante Ss4 nommément désignées qui sont salariés des entreprises co-traitantes ou de l'entreprise unique si elle se présente seule.-3 pelles mécaniques.-1 Carotteuse.-2 géomètres ou de 2 topographes en levés surfaciques et souterrains de réseaux humides nommément désignés et Cv joints.Pour rappel, pour l'ensemble des moyens humains exigés, le candidat veillera à fournir les titres d'études et professionnels. En outre, l'ensemble des intervenants doivent disposer d'une habilitation " Autorisation d'intervention à proximité des réseaux " (Aipr) en cours de validité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.A indiquer le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
10:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Cccap.Dans le cadre de la démarche qualité certifiée conforme à l'iso 9001 des régies eau potable et assainissement, le candidat est informé que le déroulement du marché pourra être évalué sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et sur le respect des données contractuelles du marché. L'Attention des soumissionnaires est attirée sur les motifs d'exclusion des articles L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique pour les membres du groupement ou des sous-traitants, en particulier les articles L2141-9 à L2141-10
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 132-422586 (2023-07-07)
Informations complémentaires (2023-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 132-422586
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-03 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 08/09/2023 à 10h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 03/11/2023 à 10h30
Source: OJS 2023/S 173-539775 (2023-09-05)
Informations complémentaires (2023-09-28)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-03 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-17 📅
L'heure: 10:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 08/09/2023 10h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 17/11/2023 à 10h30
Source: OJS 2023/S 190-595874 (2023-09-28)