travaux Reso Eau Assainissment
communauté d'agglomération d'aurillac
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EATP
- • Matière SAS
- • Roger Martin
- • sas Stap 15
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau › Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement › Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-30 | Avis de marché |
| 2023-12-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
Numéro de référence: Travaux Reso
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise à neuf de conduites d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération d'aurillac
Adresse postale: 3, Place des Carmes
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac
Contact
Adresse Internet: https://www.caba.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@caba.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404173
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: selon les règles définines par le règlement de consultation de la phase offre
Intitulé du lot: travaux d'eau, d'assainissement et de pluvial
Numéro du lot: 01
Brève description: travaux d'eau, d'assainissement et de pluvial
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Communautaire 15000 - aurillac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24150023000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 127-404173 (2023-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
Numéro de référence: Travaux Reso
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise à neuf de conduites d'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de canalisations d'eaux usées 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Cantal 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté d'agglomération d'aurillac
Adresse postale: 3, Place des Carmes
Code postal: 15005
Commune postale: Aurillac
Contact
Adresse Internet: https://www.caba.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@caba.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 127-404173
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.achatpublic.com/ -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: selon les règles définines par le règlement de consultation de la phase offre
Intitulé du lot: travaux d'eau, d'assainissement et de pluvial
Numéro du lot: 01
Brève description: travaux d'eau, d'assainissement et de pluvial
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: travaux d'eau en accompagnement d'enfouissement des réseaux secs
Numéro du lot: 02
Brève description:
travaux d'eau en accompagnement d'enfouissement des réseaux secs Ou travaux par trancheuse Ou forage dirigé
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Communautaire 15000 - aurillac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contratindication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. Fonds propres et emprunts
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 4
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
pondération selon les critres suivants :Lot 01 : Capacités professionnelles et techniques - 50.0%lot 01 : Capacités financières du candidat - 20.0%lot 01 : Référence et qualifications présentées et sélectionnées par les candidats - 30.0%lot 02 : Capacités professionnelles et techniques - 50.0%lot 02 : Capacités financières du candidat - 20.0%lot 02 : Référence et qualifications présentées et sélectionnées par les candidats - 30.0%
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Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24150023000016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2023/S 127-404173 (2023-06-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793289
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-404173
Numéro JO-S: 251
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Communautaire 15000 Aurillac
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: sas Stap 15
Adresse postale: 4 Za des 4 chemins
Commune postale: Naucelles
Code postal: 15250
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 9 600 000 EUR 💰
Nom: eatp
Adresse postale: 16 rue de Boudieu
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Nom: roger Martin
Adresse postale: 32 rue du Lioran
Commune postale: Ussel
Code postal: 15300
Nom: matiere Sas
Adresse postale: 2 rue louis Matière
Commune postale: Arpajon-sur-Cere
Code postal: 15130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 251-793289 (2023-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-26 📅
Date de publication: 2023-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 251-793289
Se réfère à l'avis: 2023/S 127-404173
Numéro JO-S: 251
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Communautaire 15000 Aurillac
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: sas Stap 15
Adresse postale: 4 Za des 4 chemins
Commune postale: Naucelles
Code postal: 15250
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 9 600 000 EUR 💰
Nom: eatp
Adresse postale: 16 rue de Boudieu
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Nom: roger Martin
Adresse postale: 32 rue du Lioran
Commune postale: Ussel
Code postal: 15300
Nom: matiere Sas
Adresse postale: 2 rue louis Matière
Commune postale: Arpajon-sur-Cere
Code postal: 15130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 251-793289 (2023-12-26)
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