travaux réparation, entretien, rénovation et petites créations dans le corps d'état : Fourniture, mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - 3 Lots
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : Fourniture, mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - 3 Lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux réparation, entretien, rénovation et petites créations dans le corps d'état : Fourniture, mise en place et travaux de réparation de bâtiments...”
Titre
travaux réparation, entretien, rénovation et petites créations dans le corps d'état : Fourniture, mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - 3 Lots
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Produits/services: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Brève description:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Brève description
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : Fourniture, mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - 3 Lots
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 1 : Ecoles et crèches - accord-Cadre mono...”
Titre
fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 1 : Ecoles et crèches - accord-Cadre mono attributaire à bons de commande
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 1 : Ecoles et crèches - accord-Cadre mono...”
Description du marché
fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 1 : Ecoles et crèches - accord-Cadre mono attributaire à bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
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Options ✅
Description des options:
“prestations similairesconformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure...”
Description des options
prestations similairesconformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation. La présente mise en concurrence tient compte de cette possibilité
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Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser dans l'exécution de la prestation est le suivant : 600 heures pour un an.Accord-cadre mono-attributaire : Le...”
Informations complémentaires
le nombre d'heures d'insertion à réaliser dans l'exécution de la prestation est le suivant : 600 heures pour un an.Accord-cadre mono-attributaire : Le montant minimum annuel du marché est fixé à 200 000 Euros (H.T.)., le montant maximum annuel est fixé à 1 500 000 Euros (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 2 : Bâtiments autres qu'écoles et crèches - aC...”
Titre
fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 2 : Bâtiments autres qu'écoles et crèches - aC mono attributaire à bons de commande
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 2 : Bâtiments autres qu'écoles et crèches -...”
Description du marché
fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 2 : Bâtiments autres qu'écoles et crèches - accord-Cadre mono attributaire à bons de commande
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 3 : Ecoles, crèches et autres bâtiments - aC...”
Titre
fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués - lot 3 : Ecoles, crèches et autres bâtiments - aC multi-attributaires à marchés subséquents
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués Lot 3 : Ecoles, crèches et autres bâtiments -...”
Description du marché
fourniture et mise en place et travaux de réparation de bâtiments préfabriqués ou modules préfabriqués Lot 3 : Ecoles, crèches et autres bâtiments - accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquentsconcernant le lot 3, il est conclu sans montant minimum et un maximum de 1 500 000 euro(s) HT...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquentsconcernant le lot 3, il est conclu sans montant minimum et un maximum de 1 500 000 euro(s) HT annuels.Le lot no3 sera utilisé dès lors que le montant d'un bon de commande des lots 1 et 2 sera supérieur à 100 000 euro(s) (H.T.). Ou que la prestation n'est pas prévue au bordereau de prix unitaires des lots à bons de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature(pouvant prendre la forme du Dc1) dûmentremplie et comprenant la déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature(pouvant prendre la forme du Dc1) dûmentremplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction desoumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique.Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiantque le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercicesdisponibles.Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercicesdevront fournir :- une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date decréation de l'entreprise),- le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières)
“la capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonctionde la moyenne du chiffre d'affaires relatif aux prestations liées à l'objet du marché sur les...”
la capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonctionde la moyenne du chiffre d'affaires relatif aux prestations liées à l'objet du marché sur les trois derniersexercices qui devra être au moins égale à :- 1 500 000 euro(s) HT pour l'obtention d'un lot- 2 000 000 euro(s) HT pour l'obtention de deux lots- 2 500 000 euro(s) HT pour l'obtention des deux lots mono-attributaires et du lot multi-attributaires (Lot 3)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs du candidat sur le dernier exercice.- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs du candidat sur le dernier exercice.- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature.- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“l'Attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un effectif minimum, sur le dernier exercice de :- 6 personnels d'exécution...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
l'Attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un effectif minimum, sur le dernier exercice de :- 6 personnels d'exécution technique pour l'obtention d'un (1) lot - 12 personnels d'exécution technique pour l'obtention de deux (2) lots - 15 personnels d'exécution technique pour l'obtention de 2 lots mono-attributaire (lots 1 et 2) et du lot multi-attributaire (lot no3).par ailleurs, il est demandé les certificats de qualification professionnelle suivants :Qualibat : 2432 Fourniture et pose de constructions industrialisées ou modulairesa défaut, la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment par la présentation d'une liste détaillée de prestations exécutées et significatives par rapport aux chiffres d'affaires déclarés pour l'objet du marché, au cours des 3 derniers exercices, en indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et les coordonnées des maîtres d'ouvrages. Cette liste peut être appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes.Toutefois, l'acheteur public accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la Ville de Marseille a décidé de faire application des dispositions des articles...”
Conditions d'exécution du contrat
dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la Ville de Marseille a décidé de faire application des dispositions des articles L2111-3 et L2112-2 du Code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce contrat une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable pour les lots 1 et 2 conformément au Cahier des Clauses Administratives Particulières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-05
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): dgavq / debeq / saf - division marches, juridique et rcm
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“en ce qui concerne l'ensemble des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché est...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
en ce qui concerne l'ensemble des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché telle que précisée dans la limite de trois reconductions. Les dates prévisionnelles sont le 28/04/2025 - 28/04/2026 et 28/04/2027
“la langue dans laquelle est rédigé l'avis publié est en Français. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de consultation.La durée du marché...”
la langue dans laquelle est rédigé l'avis publié est en Français. Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de consultation.La durée du marché se définit comme suit :En ce qui concerne l'ensemble des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de 28/04/2024 ou de la date de notification si la notification intervient après cette date.Le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché dans la limite de trois reconductions.La reconduction du marché se fera de manière tacite.Le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants :1°) Prix de l'offre 60%2°) Valeur technique de l'offre 40%la valeur technique sera évaluée à partir du cadre d'analyse technique complété par le candidat.Par respect du principe d'égalité de traitement des candidats, le cadre d'analyse technique devra être obligatoirement renseigné de manière explicite, selonle modèle joint. Il convient de préciser que les rubriques de ce cadre d'analyse technique sont strictement intangibles.Toutefois, la taille et la forme du cadre d'analyse technique peuvent varier en fonction de l'importance des éléments que le candidat souhaite apporter dans sa réponse.ce cadre d'analyse technique porte sur les sous-critères suivants qui seront chacun analysés au regard de sa pertinence, son adéquation et sa cohérence avec les prestations liées à l'objet du marché :- sous-Critère 1 : Les moyens en personnel d'exécution technique affectés spécifiquement au présent marché (Note de 0 à 6)* Nombre d'encadrants et de techniciens d'exploitation (noté sur 4 points)* Qualifications : CV et formation continue (noté sur 2 points)- sous-Critère 2 : Délais de mise en place d'un bâtiment ou modules préfabriqués (Note de 0 à 6)* Délai de fabrication usine (noté sur 3 points)* Délai de pose sur site (note sur 3 points)- sous-Critère 3 : Les caractéristiques techniques des structures proposées (Note de 0 à 4)* Détail sur les fondations, ossatures, toiture... (noté sur 2 points)* Détail sur les éléments intérieurs (menuiseries, revêtements de sol, installations électriques...) (noté sur 2 points)- sous-Critère 4 : Pour les bâtiments soumis à la RE 2020: le coefficient Bbio en zone climatique H3 (Sud-Est de la France), altitude inférieure à 400 m, conformément à l'arrêté du 22 décembre 2022 (Note de 0 à 4)* Fourniture d'une note de calcul détaillée - étude Thermique Re2020.(Le coefficient Bbio "Besoin Bioclimatique" est un coefficient d'efficacité énergétique des structures construites brutes. Il est conseillé par la RE 2020 "Arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions temporaires ou de petite surfaces", selon des barèmes officiels prenant en compte la localisation climatique et le type de bâtiment. Plus ce Coefficient est faible, meilleures sont les caractéristiques du bâtiment.)le total des points relatif à la valeur technique constituera la valeur technique (Vt) du candidat, le maximum pouvant être de 20 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juadm.fr📧
URL: http://Marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juadm.fr📧
Source: OJS 2024/S 001-001201 (2023-12-28)