le marché de travaux concernent l'aménagement urbain et l'aménagement paysager pour les travaux de réalisation de la ligne T5, il sera décomposé en 2 lots distincts. Les candidats auront la possibilité de soumissionner au deux lots. Les lots font l'objet de deux publicités et consultations différentes. Le présent avis de publicité concerne uniquement le Lot 2 Pay : Espaces Verts
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour la réalisation de la ligne T5 (Bus à Haut Niveau de Service Bhns) de la Métropole Rouen Normandie - secteur 2 - lot 2
23-Epmd-Whmn-Txt5secteur2lot2”
Titre
travaux pour la réalisation de la ligne T5 (Bus à Haut Niveau de Service Bhns) de la Métropole Rouen Normandie - secteur 2 - lot 2
23-Epmd-Whmn-Txt5secteur2lot2
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Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“le marché de travaux concernent l'aménagement urbain et l'aménagement paysager pour les travaux de réalisation de la ligne T5, il sera décomposé en 2 lots...”
Brève description
le marché de travaux concernent l'aménagement urbain et l'aménagement paysager pour les travaux de réalisation de la ligne T5, il sera décomposé en 2 lots distincts. Les candidats auront la possibilité de soumissionner au deux lots. Les lots font l'objet de deux publicités et consultations différentes. Le présent avis de publicité concerne uniquement le Lot 2 Pay : Espaces Verts
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Valeur estimée hors TVA: EUR 425 015 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rouen 76000 - rouen
Description du marché:
“le marché de travaux concernent l'aménagement urbain et l'aménagement paysager pour les travaux de réalisation de la ligne T5, il sera décomposé en 2 lots...”
Description du marché
le marché de travaux concernent l'aménagement urbain et l'aménagement paysager pour les travaux de réalisation de la ligne T5, il sera décomposé en 2 lots distincts. Les candidats auront la possibilité de soumissionner au deux lots. Les lots font l'objet de deux publicités et consultations différentes. Le présent avis de publicité concerne uniquement le Lot 2 Pay : Espaces Verts
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 425 015 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesqualipaysage P110/P120: Aménagements paysagers statut confirme et spécialiéqualipaysage A 500: Arrosage automatique confirméqualipaysage E130/E131/E132: entretien d'aménagements paysagers confirmé et spécialiséhabilitations H231/H213: voirie urbaine, routes, autoroutes et grandes infrastructureschacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x)...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 20,0 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du code de la commande publique, ce marché fait l'objet d'une action d'insertion professionnelle au profit des...”
Conditions d'exécution du contrat
conformément aux articles L2111-1 et L2112-2 du code de la commande publique, ce marché fait l'objet d'une action d'insertion professionnelle au profit des publics éloignés de l'emploiles entreprises détailleront leur proposition selon le modèle préétabli figurant à l'annexe 1 du présent Ccap. Cette proposition correspondra à :- 250 heures de travail affectées à l'embauche de publics éloignés de l'emploi, au cours de l'exécution totale des travaux pour le lot 2 - pay - espaces verts
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-08
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 42 mois.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.Les critères " Valeur technique " et " Performances en matière de protection de l'environnement " font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlementen cas d'égalité, le critère valeur technique est prédominant, puis le critère prix. En cas de persistance d'égalité, le critère performance environnementale et sociale est prédominant ".Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 23-epmd-whmn-txt5secteur2lot2les offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.Date prévisible de CAO : août 2023début d'exécution : septembre 2023une visite sur site est préconisée.Le site étant libre d'accès, les candidats peuvent se rendre de leur propre initiative sur les lieux sans prendre RDV avec l'entité adjudicatrice qui n'organisera en aucun cas de visite accompagnée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
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Source: OJS 2023/S 129-411581 (2023-07-04)
Informations complémentaires (2023-07-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 129-411581
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 08/08/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 16/08/2023 à 14h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte: date prévisible de Cao : août 2023
Nouvelle valeur
Texte: date prévisible de Cao : fin août, début septembre 2023
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-08-07 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 142-453437 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 282974.59 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rouen 76000 Rouen
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 129-411581
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23095
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: idverde
Adresse postale: 193 voie du futur
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 282974.59 💰
“référence de l'avis initial paru au Boamp : no23-93380 publié le 06/07/2023.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2023/s 129-411581 diffusé le...”
référence de l'avis initial paru au Boamp : no23-93380 publié le 06/07/2023.Référence de l'avis initial paru au Joue : 2023/s 129-411581 diffusé le 07/07/2023.Référence de l'avis rectificatif paru au Boamp : no23-104131 publié le 23/07/2023.Référence de l'avis rectificatif paru au Joue : 2023/s 142-453437 diffusé le 26/07/2023.Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 Allée François Mitterrand, B.P. 1180, 76176 Rouen Cedex, tél (+33) 02.32.76.44.22
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Source: OJS 2023/S 223-702302 (2023-11-15)