ces travaux répartis en 17 lots concernent :- les travaux de chaussées en matériaux enrobés hydrocarbonés à chaud;- les travaux de chaussées à froid;- les travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts;- les travaux de chaussées en enrobés coulés à froid;- les travaux de pontage de fissures des chaussées.Le réseau routier départemental compte 2408 km de routes réparties sur 5 Maisons Techniques :- maison Technique de Barcelonnette: 327 km- maison Technique de Castellane: 499 km- maison Technique de Digne-Les-Bains: 558 km- maison Technique de Forcalquier: 526 km- maison Technique de Sisteron: 498 km
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux pour entretien et grosses réparations de chaussées et autres domaines du Département
23sir002”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“ces travaux répartis en 17 lots concernent :- les travaux de chaussées en matériaux enrobés hydrocarbonés à chaud;- les travaux de chaussées à froid;- les...”
Brève description
ces travaux répartis en 17 lots concernent :- les travaux de chaussées en matériaux enrobés hydrocarbonés à chaud;- les travaux de chaussées à froid;- les travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts;- les travaux de chaussées en enrobés coulés à froid;- les travaux de pontage de fissures des chaussées.Le réseau routier départemental compte 2408 km de routes réparties sur 5 Maisons Techniques :- maison Technique de Barcelonnette: 327 km- maison Technique de Castellane: 499 km- maison Technique de Digne-Les-Bains: 558 km- maison Technique de Forcalquier: 526 km- maison Technique de Sisteron: 498 km
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 41 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Barcelonnette” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le département des Alpes-De-Haute-Provence 04000 - departement
Description du marché:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Barcelonnette” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Les premiers bons de commande ne seront passés, après notification, qu'après le 18 mars 2024
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Castellane” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Castellane” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Digne” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Digne” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Forcalquier” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Forcalquier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Sisteron” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“travaux de chaussées en matériaux hydrocarbonés à chaud pour la Maison Technique de Sisteron” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Castellane
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Castellane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Digne
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Digne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Forcalquier
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Forcalquier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Sisteron
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: travaux de chaussées à froid pour la Maison Technique de Sisteron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Barcelonnette” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Barcelonnette” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Castellane” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Castellane” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Digne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Digne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Forcalquier” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Forcalquier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Sisteron
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: travaux de terrassement et petits ouvrages pour la Maison Technique de Sisteron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de chaussées en Ecf sur l'ensemble des routes départementales
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: travaux de chaussées en Ecf sur l'ensemble des routes départementales
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux de pontages de fissures sur l'ensemble des routes départementales
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: travaux de pontages de fissures sur l'ensemble des routes départementales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou...”
Liste et brève description des conditions
la lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté).Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat mais les bons de commande ne seront pas notifiés avant le 18 mars...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat mais les bons de commande ne seront pas notifiés avant le 18 mars 2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables mensuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (les lots 1 à 15 font l'objet d'heures d'insertion) et environnemental détaillées au cahier des charges.Crédits prévus au budget du Département Drit
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre était reconduit chaque année un nouvel avis serait lancé en 2026” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique en ce qui concerne les lots 1 à 10, 16 et 17.Les lots 11 à 15 seront attribués à un maximum de deux opérateurs économiques pour un lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres ; pour ces lots, les bons de commande seront notifiés selon la méthode dite en "Cascade" décrite au sein du Ccap.Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables mensuellement.Les montants maximums indiqués dans cet avis pour chaque lot comprennent la totalité des périodes de reconduction (les montants maximums annuels sont aussi indiqués au sein des actes d'engagement de chaque lot).A titre d'information, pour chaque lot sont indiqués aussi les montants moyens annuels et le nombre moyen annuel de chantiers sur les trois dernières années au sein du règlement de la consultation (article 1.1 du Rc).Les quantités estimatives sont indiquées pour chaque lot au sein des devis quantitatifs et estimatifs (Dqe)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 (no 398445)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 193-603341 (2023-10-02)