Travaux de terrassement de nature archéologique pour les Hauts-de-France : départements de l'Oise (60), de la Somme (80), du Pas-de-Calais (62) et du Nord (59), sur le tracé du Canal Seine-Nord Europe
Le présent marché a pour objet l'exécution de travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu'en fouilles, sur le tracé du Canal Seine-Nord Europe (CSNE), dans les entités administratives indiquées dans chaque acte d'engagement, lorsque l'Inrap est désigné comme opérateur.
Avis de marché (2026-04-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement de nature archéologique pour les Hauts-de-France : départements de l'Oise (60), de la Somme (80), du Pas-de-Calais (62) et du Nord (59), sur le tracé du Canal Seine-Nord Europe
Numéro de référence: 019TX2026
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'exécution de travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu'en fouilles, sur le tracé du Canal...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'exécution de travaux de terrassement de nature archéologique tant en diagnostics qu'en fouilles, sur le tracé du Canal Seine-Nord Europe (CSNE), dans les entités administratives indiquées dans chaque acte d'engagement, lorsque l'Inrap est désigné comme opérateur.
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de fouille et de terrassement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 0
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 0
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : Travaux de terrassement de nature archéologique : Département de l’Oise (60) et de la Somme (80) sur le tracé du Canal Seine-Nord Europe ;”
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2 : Travaux de terrassement de nature archéologique : Départements du Pas-de-Calais (62) et du Nord (59) sur le tracé du Canal Seine-Nord Europe”
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“Procédure alloti: 2 lots” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d’envoi de la notification du courrier l’informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d’un avis d’attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l’accomplissement de mesures de publicités appropriée.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 081-287739 (2026-04-24)