travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments de la Ville de Marseille dans le corps d'état : stores et rideaux - 3 Lots
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et rideaux - 3 Lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments de la Ville de Marseille dans le corps d'état : stores et...”
Titre
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments de la Ville de Marseille dans le corps d'état : stores et rideaux - 3 Lots
23_1717
Afficher plus
Produits/services: Travaux d'installation de stores📦
Brève description:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Brève description
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et rideaux - 3 Lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles et des crèches - accord-cadre...”
Titre
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles et des crèches - accord-cadre mono attributaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de stores📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Description du marché
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles et des crèches -accord-cadre mono attributaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle que précisée dans le précédent alinéa, dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“prestations similairesconformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve lapossibilité de conclure...”
Description des options
prestations similairesconformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve lapossibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le nombre d'heures d'insertion à réaliser dans l'exécution de la prestation est le suivant : 152 heures minimum par an et par lot sauf si les 608 heures par...”
Informations complémentaires
le nombre d'heures d'insertion à réaliser dans l'exécution de la prestation est le suivant : 152 heures minimum par an et par lot sauf si les 608 heures par lot (dues sur les 4 années) sont réalisées avant la 4ème année.accord-cadre mono-attributaire : Le montant minimum annuel du marché est fixé à 90 000 Euros (H.T.)., le montant maximum annuel est fixé à 500 000 Euros (H.T.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des bâtiments autres que les écoles et...”
Titre
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des bâtiments autres que les écoles et les crèches - accord-cadre mono attributaire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Description du marché
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et rideaux des bâtiments autres que les écoles et les crèches - accord-cadre mono attributaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux réparation, entretien, rénovation et petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles, des crèches et autres bâtiments - ac...”
Titre
travaux réparation, entretien, rénovation et petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles, des crèches et autres bâtiments - ac multi attributaires a marches subsequents
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Description du marché
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles, des crèches et autres bâtiments accord cadre multi attributaires a marches subsequents
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents : les marchés subséquents seront émis dans les conditions et limites suivantes :- sans montant...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi attributaires à marchés subséquents : les marchés subséquents seront émis dans les conditions et limites suivantes :- sans montant minimum;- maximum : 1 000 000 euro(s) HT annuels.le lot no3 sera utilisé dès lors que le montant d'un bon de commande sera supérieur à 60 000 euro(s) (H.T.). Ou que la prestation n'est pas prévue au BPU des lots à bons de commande
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (pouvant prendre la forme du Dc1) dûmentremplie et comprenant la déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature (pouvant prendre la forme du Dc1) dûmentremplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction desoumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique.Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiantque le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et lechiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercicesdisponibles.Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercicesdevront fournir :- une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date decréation de l'entreprise),- le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières)
“la capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonctionde la moyenne du chiffre d'affaires relatif aux prestations liées à l'objet du marché sur les...”
la capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonctionde la moyenne du chiffre d'affaires relatif aux prestations liées à l'objet du marché sur les trois derniersexercices qui devra être au moins égale à :- 200 000 euro(s) HT pour l'obtention d'un lot- 400 000 euro(s) HT pour l'obtention de deux lots- 600 000 euro(s) HT pour l'obtention des deux lots mono-attributaires et du lot multi-attributaires (Lot 3)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“qualification demandée- 4532 Fabrication et pose de storestoutefois, l'acheteur public accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
qualification demandée- 4532 Fabrication et pose de storestoutefois, l'acheteur public accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.A défaut, la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment par la présentation d'une liste détaillée de prestations exécutées et significatives par rapport aux chiffres d'affaires déclarés pour l'objet du marché, au cours des 3 derniers exercices, en indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et les coordonnées des maîtres d'ouvrages. Cette liste peut être appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Déclaration indiquant les effectifs du candidat sur le dernier exercice.L'attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Déclaration indiquant les effectifs du candidat sur le dernier exercice.L'attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un effectif minimum, sur le dernier exercice de : - 4 personnels d'exécution technique pour l'obtention d'un (1) lot - 6 personnels d'exécution technique pour l'obtention de deux (2) lots - 10 personnels d'exécution technique pour l'obtention de deux (2) lots mono-attributaires et du lot multi-attributaire (lot no3)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la Ville de Marseille a décidé de faire application des dispositions des articles...”
Conditions d'exécution du contrat
dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la Ville de Marseille a décidé de faire application des dispositions des articles L2111-3 et L2112-2 du Code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce contrat une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.cette clause est applicable pour les lots 1 et 2 conformément au Cahier des Clauses Administratives Particulières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-29
16:30 📅
“la durée du marché se définit comme suit :En ce qui concerne l'ensemble des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter...”
la durée du marché se définit comme suit :En ce qui concerne l'ensemble des lots, le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de20/11/2023 ou de la date de notification si la notification intervient après cette date.le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché, telle queprécisée dans le précédent alinéa, dans la limite de trois reconductions.La reconduction du marché se fera de manière tacite.le jugement des offres sera effectué sur les critères pondérés suivants : 1°) Prix de l'offre 60% 2°) Valeur technique de l'offre 40%la valeur technique du candidat sera évaluée à partir du cadre d'analyse technique complété par le candidat.Par respect du principe d'égalité de traitement des candidats, il est recommandé aux candidats de renseigner, le cadre d'analyse technique - cadre de réponse, il devra être renseigné de manière explicite, selon le modèle joint. Il convient de préciser que les rubriques de ce cadre d'analyse technique sont strictement intangibles.toutefois, la taille et la forme du cadre d'analyse technique peuvent varier en fonction de l'importance deséléments que le candidat souhaite apporter dans sa réponse.le non renseignement de ce cadre d'analyse technique ou d'une de ses rubriques (sous-critères) entraînera lerejet de l'offre.Attention : de simples renvois généraux à un mémoire technique seront considérés comme un nonrenseignement.ce cadre d'analyse technique porte sur les sous-critères suivants qui seront chacun analysés au regard de sapertinence, son adéquation et sa cohérence avec les prestations liées à l'objet du marché :- sous-Critère 1 : Moyens en personnel d'exécution technique affectés spécifiquement au présent marché (Note de 0 à 8)- sous-Critère 2 : Les dispositions prises pendant les périodes de vacances scolaires compte tenu d'une augmentation possible du nombre d'interventions dans les établissements scolaires et les crèches pendant ces périodes. (Note de 0 à 8)- sous-Critère 3 : Méthodologie de gestion des déchets et mesures prises dans le cadre du développement durable. (Note de 0 à 4)le total des points relatif à la valeur technique constituera la valeur technique (Vt) du candidat, le maximumpouvant être de 20 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juadm.fr📧
URL: http://Marseille.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Marseille,
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juadm.fr📧
Source: OJS 2023/S 147-469242 (2023-07-28)
Informations complémentaires (2023-08-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 147-469242
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-08-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-13 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-08-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-13 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2023/S 160-507086 (2023-08-17)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant
le Patrimoine Immobilier de la...”
Brève description
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant
le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et rideaux - 3 Lots
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers
constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Description du marché
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers
constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et Rideaux
Des écoles et des crèches -accord-cadre mono attributaire
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“prestations similaires Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se
réserve la possibilité de conclure...”
Description des options
prestations similaires Conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se
réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à
celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Description du marché:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers
constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Description du marché
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers
constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et Rideaux
Des bâtiments autres que les écoles et les crèches - accord-cadre mono attributaire
Afficher plus
Description du marché:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers
constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Description du marché
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers
constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et Rideaux
Des écoles, des crèches et autres bâtiments accord cadre multi attributaires a marches subsequents
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 147-469242
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23/12053
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles et des crèches - accord-cadre...”
Titre
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles et des crèches - accord-cadre mono attributaire
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2023-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl groupe duputz inter stores
Adresse postale: 31, boulevard de Briançon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23/12054
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des bâtiments autres que les écoles et...”
Titre
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des bâtiments autres que les écoles et les crèches - accord-cadre mono attributaire
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23/12055
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“travaux réparation, entretien, rénovation et petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles, des crèches et autres bâtiments - ac...”
Titre
travaux réparation, entretien, rénovation et petites créations dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles, des crèches et autres bâtiments - ac multi attributaires a marches subsequents
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom:
“vcoordonnées des attributaires dans la rubrique "Informations Complémentaires"”
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
“lot no 3 : Travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les
bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine...”
lot no 3 : Travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les
bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour
l'ensemble des Services Municipaux dans le corps d'état : stores et rideaux des écoles, des
crèches et autres bâtiments (accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents)
titulaires : sarl groupe duputz inter Stores
31, boulevard de Briançon
13003 Marseille
Code NUTS titulaire : Frl04
Titulaire : SAS Ar'Deco
482, Avenue du Mondial de Rugby 2007
résidence Royal Montcalm - bât. B
34070 Montpellier
Code NUTS titulaire : Frj13
Titulaire : SARL Yitiss
553, rue Saint Pierre
Les locaux bleus - local 25
13012 Marseille
Code NUTS titulaire : Frl04
Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) :
Mairie de Marseille
Direction Générale Adjointe Maîtriser Nos Moyens
Direction de l'achat et de la Commande Publique
39 bis rue Sainte
13233 Marseille - cedex 20
tél : 04 91 55 19 30
Fax : 04 91 55 19 27
Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387. Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr - adresse internet : (Url) : http://Marseille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 004-007115 (2024-01-02)