travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services municipaux dans le corps d'état : VITRERIE-MIROITERIE - 3 Lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans le corps d'état : VITRERIE-MIROITERIE - 3 Lots
23_1538”
Produits/services: Travaux de vitrerie📦
Brève description:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la...”
Brève description
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services municipaux dans le corps d'état : VITRERIE-MIROITERIE - 3 Lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 860 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE des Écoles et crèches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE des Écoles et crèchesaccord-cadre mono attributaire à bons de commandes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 620 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible par période d'un an à compter de la date anniversaire du marché dans la limite de trois reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant minimum est de 100 000 euro(s) HT annuels et le montant maximum est de 900 000 euro(s) (H.T.) annuels”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - autres bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - autres bâtiments Accord-Cadre mono attributaire à bons de commandes” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 620 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - ecoles, crèches et autres bâtiments” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - ecoles, crèches et autres bâtiments Tous Arrondissements Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents”
Description du marché
travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - ecoles, crèches et autres bâtiments Tous Arrondissements Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 620 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans montant minimum et un montant maximum annuel fixé à 1 000 000 euro(s) (H.T.)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature dûment remplie et comprenant la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L2141-1 à 11 du Code de la commande publique.Le cas échéant, en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des trois derniers exercices devront fournir :- une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises (pour vérifier la date de création de l'entreprise),- le montant de leur capital social (pour justifier de leurs capacités économiques et financières)
“la capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonction de la moyenne du chiffre d'affaires relatif aux prestations liées à l'objet du marché sur les...”
la capacité à réaliser le marché sera appréciée en fonction de la moyenne du chiffre d'affaires relatif aux prestations liées à l'objet du marché sur les trois derniers exercices qui devra être au moins égale à :- 300 000 euro(s) HT pour l'obtention d'un (1) lot- 600 000 euro(s) HT pour l'obtention de deux (2) lots- 900 000 euro(s) HT pour l'obtention des deux lots mono-attributaires (lots 1 et 2) et du lot multi-attributaires (Lot no 3)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- QUALIBAT 4711 Produits verriers (technicité courante) ou qualifications reconnues équivalentes. A défaut des certificats de qualification, la capacité du...”
Liste et brève description des critères de sélection
- QUALIBAT 4711 Produits verriers (technicité courante) ou qualifications reconnues équivalentes. A défaut des certificats de qualification, la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment par la présentation d'une liste détaillée de prestations exécutées et significatives par rapport aux chiffres d'affaires déclarés pour l'objet du marché, au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution des travaux et les coordonnées des maîtres d'ouvrages. Cette liste peut être appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“- Declaration indiquant les effectifs du candidat sur le dernier exercice.L'attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
- Declaration indiquant les effectifs du candidat sur le dernier exercice.L'attention de chaque candidat est attirée sur le fait qu'il sera tenu compte d'un effectif minimum, sur le dernier exercice de : - 4 personnels d'exécution technique pour l'obtention d'un (1) lot - 6 personnels d'exécution technique pour l'obtention des deux (2) lots - 10 personnels d'exécution technique pour l'obtention des deux (2) lots mono-attributaires (lots 1 et 2) et du lot multi-attributaire (lot no3)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la Ville de Marseille a décidé de faire application des dispositions des articles...”
Conditions d'exécution du contrat
dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la Ville de Marseille a décidé de faire application des dispositions des articles L2111-3 et L2112-2 du Code de la commande publique, en incluant dans le cahier des charges de ce contrat une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Cette clause est applicable pour les lots 1 et 2 conformément au Cahier des Clauses Administratives Particulières
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
16:30 📅
“les date et heure limites de réception des plis sont celles indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence, qui valent également pour la transmission...”
les date et heure limites de réception des plis sont celles indiquées dans l'avis d'appel public à la concurrence, qui valent également pour la transmission des " copies de sauvegarde " des candidats.Les soumissionnaires peuvent déposer des demandes de renseignements complémentaires sous forme de questions, par exemple, et obtenir des réponses à ces questions ou tout autre renseignement via le profil d'acheteur dont l'adresse internet est marchespublics.mairie-marseille.frces demandes peuvent être adressées au représentant du pouvoir adjudicateur, par écrit, au plus tard 8 (huit) jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée au plus tard 5 (cinq) jours calendaires avant la date limite de remise des plis, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 145-463836
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-30 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-29 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-30 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2023/S 159-503928 (2023-08-16)
Avis d'attribution de marché (2024-01-02) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant
le Patrimoine Immobilier de la...”
Brève description
travaux de réparation, d'entretien, de rénovation et de petites créations dans les bâtiments et ouvrages divers constituant
le Patrimoine Immobilier de la Ville de Marseille pour l'ensemble des Services municipaux dans le corps d'état : VITRERIE-MIROITERIE - 3 Lots
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE des Écoles et crèches Accord-Cadre mono attributaire à bons
de commandes” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de
conclure ultérieurement, avec le...”
Description des options
conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de
conclure ultérieurement, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire
dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus Description
Description du marché:
“travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - autres bâtiments Accord-Cadre mono attributaire à bons de
commandes” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique de loffre
Description
Description du marché:
“travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - ecoles, crèches et autres bâtiments Tous Arrondissements
Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents”
Description du marché
travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - ecoles, crèches et autres bâtiments Tous Arrondissements
Accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique de l'offre
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 145-463836
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23/11993
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE des Écoles et crèches
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sa midi protection
Adresse postale: zone Athélia 4, 296 avenue de la Tramontane
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23/11994
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - autres bâtiments
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“travaux dans le corps d'état VITRERIE - mIROITERIE - ecoles, crèches et autres bâtiments” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“le lot no3 a été déclaré sans suite.
durée : 48 mois
service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par...”
le lot no3 a été déclaré sans suite.
durée : 48 mois
service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) :
Mairie de Marseille
Direction Générale Adjointe Maîtriser Nos Moyens
Direction de l'achat et de la Commande Publique
39 bis rue Sainte
13233 Marseille - cedex 20
tél : 04 91 55 19 30
Fax : 04 91 55 19 27
Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387. Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr - adresse internet : (Url) : http://Marseille.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean-François Leca, 13002 Marseille. Tél. +33 491134813. Fax +33 491811387
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Source: OJS 2024/S 004-006337 (2024-01-02)